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- Compte rendu intégral de la séance du jeudi 05 février 2026
- Date de séance : 05/02/2026
- 1. Relance des investissements dans le secteur de l’hydroélectricité
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 04 février 2026
- Date de séance : 04/02/2026
- 1. Réaffirmer l’ambition climatique de la France au niveau européen
- 2. Relance des investissements dans le secteur de l’hydroélectricité
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 04 février 2026
- Date de séance : 04/02/2026
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l’État de droit en Turquie
- 3. Rejet du projet d’accord sur les droits de douane et le commerce entre l’Union européenne et les États-Unis
- 4. Réaffirmer l’ambition climatique de la France au niveau européen
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 04/02/2026
- Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur la mise en application des lois autorisant la ratification ou l'approbation de textes internationaux depuis la XVIe législature (M. Bruno Fuchs et M. Aurélien Taché, rapporteurs).
- Nomination de deux rapporteurs sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et la Communauté des Caraïbes relatif à l'adhésion au protocole sur les privilèges et immunités de la Communauté des Caraïbes du 14 janvier 1985 (n° 2414).
- Compte rendu de réunion n° 26 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 04/02/2026
- – Désignation d'un rapporteur sur la proposition de résolution européenne visant à réaffirmer l'ambition climatique de la France au niveau européen (n° 2143) ;
- – Désignation des membres de la mission d'information sur les éco-organismes et les éco contributions ;
- – Examen de la proposition de loi pour protéger l'eau potable (n° 2308) (M. Jean-Claude Raux, rapporteur) ;
- – Éventuellement, examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de résolution européenne visant à réaffirmer l'ambition climatique de la France au niveau européen (n° 2143).
- Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 03 février 2026
- Date de séance : 03/02/2026
- 1. Financement de la lutte contre le virus de l’immunodéficience humaine
- 2. Soutenir le Danemark et le Groenland et œuvrer en faveur d’une plus grande coopération en matière de défense
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 03/02/2026
- - Communication sur l'application des lois renvoyées à la commission adoptées depuis le début de la XVIe législature (M. Laurent Marcangeli, M. Thierry Perez, Mme Céline Hervieu, M. Christophe Marion, Mme Graziella Melchior et Mme Claudia Rouaux, rapporteurs)
- Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 03/02/2026
- - Désignation d'un rapporteur sur la proposition de résolution européenne visant à sauvegarder et renforcer le financement en faveur de la lutte contre le virus de l'immunodéficience humaine (n° 1264) et examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à cette proposition de résolution
- - Communication du président Frédéric Valletoux sur l'application des lois
- - Examen de la proposition de loi pour une génération sans sucre (n° 2307) (Mme Sabrina Sebaihi, rapporteure)
- Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 03/02/2026
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur la situation internationale.
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 03 février 2026
- Date de séance : 03/02/2026
- 1. Soutien au journaliste Christophe Gleizes
- 2. Questions au gouvernement
- 3. Jeux olympiques et paralympiques de 2030
- 4. Libération des prisonniers arméniens détenus par l’Azerbaïdjan
- 5. Financement de la lutte contre le virus de l’immunodéficience humaine
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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