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- Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 21/01/2026
- – Audition de S.E Monsieur Pavlos Kombos, ambassadeur de Chypre en France sur les priorités de la présidence chypriote de l'Union européenne ;
- – Nomination de rapporteurs d'information;
- – Nomination de rapporteur sur la proposition de résolution européenne de Mme Danièle Obono et plusieurs de ses collègues visant à condamner les atteintes aux droits fondamentaux des personnes migrantes en Tunisie et à appeler à la libération immédiate et inconditionnelle des personnes détenues pour leur engagement humanitaire et en faveur des droits humains (n°2270).
- Compte rendu intégral de la séance du mercredi 21 janvier 2026
- Date de séance : 21/01/2026
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Dépôt de deux motions de censure
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 21/01/2026
- Temps d'échanges, ouvert à la presse, avec les parents du journaliste Christophe Gleizes, emprisonné en Algérie.
- Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 21/01/2026
- - Table ronde sur l'avenir du secteur du livre réunissant Mme Régine Hatchondo, présidente du Centre national du livre, M. Renaud Lefebvre, directeur général du Syndicat national de l'édition, M. Guillaume Husson, délégué général du Syndicat de la librairie française, M. Patrice Locmant, directeur général de la Société des gens de lettres, M. Thomas Fouchault, président de la Ligue des auteurs professionnels, Mme Stéphanie Laurent, directrice des produits éditoriaux, et M. Clément Schirmann, directeur des affaires publiques de la Fnac-Darty
- - Désignation de rapporteurs sur les propositions de loi suivantes :
- proposition de loi visant à reconnaître l'éducation au dehors et en contact avec la nature et à réaffirmer la place de la transition écologique à l'école (n° 1631)
- proposition de loi visant à empêcher la constitution de monopoles économiques dans les secteurs des médias (n° 2216)
- Compte rendu de réunion n° 23 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 21/01/2026
- Désignation d'un rapporteur sur la proposition du Président de la République de nommer M. Xavier Piechaczyk aux fonctions de président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens (RATP), en application de l'article 13 de la Constitution ;
- Sous réserve de son inscription à l'ordre du jour, désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi pour protéger l'eau potable (n° 2308) ;
- Nomination de rapporteurs pour la séance de contrôle du mardi 10 février 2026 portant sur l'application des lois ;
- Audition de M. Jean-François Soussana, président du Haut Conseil pour le climat, accompagné de Mme Selma Mahfouz, membre du HCC, sur le rapport annuel 2025 et la réponse du Gouvernement ;
- Éventuellement, examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à concilier la continuité du service public de transports avec l'exercice du droit de grève (n° 2339) (M. Nicolas Tryzna, rapporteur).
- Compte rendu intégral de la séance du mardi 20 janvier 2026
- Date de séance : 20/01/2026
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Approbation d’accords internationaux
- 3. Projet de loi de finances pour 2026
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la séance du lundi 19 janvier 2026
- Date de séance : 19/01/2026
- 1. Déclaration du gouvernement, suivie d’un débat, portant sur le rôle de la France dans la prévention et la résolution des crises politiques internationales, notamment au Venezuela
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 15 janvier 2026
- Date de séance : 15/01/2026
- 1. Projet de loi de finances pour 2026
- 2. Modification de l’ordre du jour
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 15 janvier 2026
- Date de séance : 15/01/2026
- 1. Projet de loi de finances pour 2026
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 6 - Délégation aux outre-mer
- Date de réunion : 15/01/2026
- - Échange entre les membres de la Délégation, non ouvert à la presse, sur les aménagements à apporter au projet de loi de lutte contre la vie chère, adopté par le Sénat le 28 octobre 2025.
- - Questions diverses.
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