Résultats de la recherche - Assemblée nationale

155115 résultats trouvés

Question écrite n° 15939 de Mme Anna Pic: Date de dépôt : 16/06/2026; énergie et carburants - Avenir du programme Slime - Avenir du programme Slime
Question écrite n° 16010 de M. Sébastien Saint-Pasteur: Date de dépôt : 16/06/2026; justice - Procédures de conciliation - Procédures de conciliation
Question écrite n° 15951 de M. Julien Brugerolles: Date de dépôt : 16/06/2026; enseignement - Revendications des accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH) - Revendications des accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH)
Question écrite n° 15927 de Mme Véronique Ludmann: Date de dépôt : 16/06/2026; culture - Impact économique de l'IA générative sur les filières culturelles françaises - Impact économique de l'IA générative sur les filières culturelles françaises
Question écrite n° 15994 de M. Stéphane Peu: Date de dépôt : 16/06/2026; formation professionnelle et apprentissage - Situation du Centre Inffo et avenir de ses salariés - Situation du Centre Inffo et avenir de ses salariés
Question écrite n° 16018 de Mme Audrey Abadie-Amiel: Date de dépôt : 16/06/2026; maladies - Algie vasculaire de la face (AVF) - Algie vasculaire de la face (AVF)
Question écrite n° 15978 de Mme Shéhérazade Bentorki: Date de dépôt : 16/06/2026; fonction publique de l'État - Situation de la DGFiP - Situation de la DGFiP
Question écrite n° 15938 de Mme Sabine Gervais: Date de dépôt : 16/06/2026; énergie et carburants - Autorités organisatrices d'un réseau de distribution d'énergie ou de gaz - Autorités organisatrices d'un réseau de distribution d'énergie ou de gaz
Question écrite n° 16061 de M. Aurélien Saintoul: Date de dépôt : 16/06/2026; retraites : généralités - Dysfonctionnements de la Cipav - Dysfonctionnements de la Cipav
Question écrite n° 15892 de Mme Hélène Laporte: Date de dépôt : 16/06/2026; agriculture - Augmentation du prix du gaz - Filière du pruneau - Augmentation du prix du gaz - Filière du pruneau