141366 résultats trouvés
- Question écrite n° 15814 de Mme Marietta Karamanli
- Date de dépôt : 09/06/2026
- médecine - Gynécologie et périnatalité : maintien d'une offre minimale dans les territoires - Gynécologie et périnatalité : maintien d'une offre minimale dans les territoires
- Question écrite n° 15886 de Mme Stéphanie Galzy
- Date de dépôt : 09/06/2026
- transports ferroviaires - Inégalités de régime de travail au sein de la SNCF - Inégalités de régime de travail au sein de la SNCF
- Question écrite n° 15824 de M. Frédéric Maillot
- Date de dépôt : 09/06/2026
- outre-mer - Nécessité d'une transformation de l'offre d'accueil de l'IME et du CEM - Nécessité d'une transformation de l'offre d'accueil de l'IME et du CEM
- Question écrite n° 15719 de M. Pierrick Courbon
- Date de dépôt : 09/06/2026
- animaux - Situation du transport équin - Situation du transport équin
- Question orale sans débat n° 768 de M. Charles Sitzenstuhl
- Date de dépôt : 09/06/2026
- enseignement supérieur - Réforme des bourses étudiantes - Réforme des bourses étudiantes
- Question écrite n° 15741 de M. Roger Chudeau
- Date de dépôt : 09/06/2026
- communes - Avenir des compétences du bloc communal en matière de distribution d'électricité - Avenir des compétences du bloc communal en matière de distribution d'électricité
- Question orale sans débat n° 760 de M. Pascal Lecamp
- Date de dépôt : 09/06/2026
- réfugiés et apatrides - Permis de conduire des citoyens ukrainiens en France - Permis de conduire des citoyens ukrainiens en France
- Question écrite n° 15836 de Mme Marianne Maximi
- Date de dépôt : 09/06/2026
- personnes handicapées - Insertion des personnes en situation de handicap aux emplois civils - Insertion des personnes en situation de handicap aux emplois civils
- Question écrite n° 15740 de M. Charles de Courson
- Date de dépôt : 09/06/2026
- communes - Anomalies cadastrales et fiscales affectant les communes nouvelles - Anomalies cadastrales et fiscales affectant les communes nouvelles
- Question orale sans débat n° 770 de M. Stéphane Buchou
- Date de dépôt : 09/06/2026
- établissements de santé - Services d'urgence des territoires littoraux face à la période estivale - Services d'urgence des territoires littoraux face à la période estivale
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