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- Question écrite n° 16040 de M. Christian Baptiste
- Date de dépôt : 16/06/2026
- outre-mer - Patrimonialisation d'un site historique en Guadeloupe - Patrimonialisation d'un site historique en Guadeloupe
- Question écrite n° 16024 de M. Boris Tavernier
- Date de dépôt : 16/06/2026
- médecine - Pénurie de dermatologues et accès aux soins des Français - Pénurie de dermatologues et accès aux soins des Français
- Question écrite n° 15982 de Mme Marie Récalde
- Date de dépôt : 16/06/2026
- fonction publique territoriale - Inégalité d'accès au RIFSEEP dans la fonction publique - Inégalité d'accès au RIFSEEP dans la fonction publique
- Question écrite n° 15983 de Mme Christine Pirès Beaune
- Date de dépôt : 16/06/2026
- fonction publique territoriale - Reclassement des assistants territoriaux d'enseignement artistique catégorie A - Reclassement des assistants territoriaux d'enseignement artistique catégorie A
- Question écrite n° 15991 de M. Jean-René Cazeneuve
- Date de dépôt : 16/06/2026
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- Question écrite n° 16054 de M. Thomas Portes
- Date de dépôt : 16/06/2026
- politique extérieure - Situation humanitaire, énergétique et sanitaire à Cuba - Situation humanitaire, énergétique et sanitaire à Cuba
- Question écrite n° 16031 de M. Vincent Rolland
- Date de dépôt : 16/06/2026
- numérique - Développement de la lettre recommandée électronique - Développement de la lettre recommandée électronique
- Question écrite n° 15928 de Mme Soumya Bourouaha
- Date de dépôt : 16/06/2026
- culture - Réintégrer les syndicats d'artistes-auteurs dans les comités du 1 % artistique - Réintégrer les syndicats d'artistes-auteurs dans les comités du 1 % artistique
- Question écrite n° 16073 de Mme Véronique Ludmann
- Date de dépôt : 16/06/2026
- santé - Microplastiques : surexposition de la population, enjeux sanitaires et coûts - Microplastiques : surexposition de la population, enjeux sanitaires et coûts
- Question écrite n° 16086 de Mme Josiane Corneloup
- Date de dépôt : 16/06/2026
- services à la personne - Impact du décret n° 2026-261 du 8 avril 2026 - Impact du décret n° 2026-261 du 8 avril 2026
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