154144 résultats trouvés
- Question écrite n° 18206 de Mme Constance de Pélichy
- Date de dépôt : 15/09/2026
- transports ferroviaires - Engagements de l'État lors du transfert de la ligne à la Région Centre - Engagements de l'État lors du transfert de la ligne à la Région Centre
- Question écrite n° 18198 de Mme Anne-Laure Blin
- Date de dépôt : 15/09/2026
- sécurité routière - Difficultés lors du renouvellement du permis de conduire pour les victimes d'AVC - Difficultés lors du renouvellement du permis de conduire pour les victimes d'AVC
- Question écrite n° 18201 de M. Sacha Houlié
- Date de dépôt : 15/09/2026
- sécurité routière - Rupture d'égalité entre opérateurs de stages de sensibilisation routière - Rupture d'égalité entre opérateurs de stages de sensibilisation routière
- Question écrite n° 18133 de Mme Valérie Bazin-Malgras
- Date de dépôt : 15/09/2026
- enseignement - Inquiétudes sur la baisse du niveau scolaire - Inquiétudes sur la baisse du niveau scolaire
- Question écrite n° 18176 de M. Thomas Ménagé
- Date de dépôt : 15/09/2026
- pharmacie et médicaments - Textes d'application relatifs aux médicaments à base de cannabis - Textes d'application relatifs aux médicaments à base de cannabis
- Question écrite n° 18200 de M. Philippe Lottiaux
- Date de dépôt : 15/09/2026
- sécurité routière - Échange de permis conduire avec l'étranger - Échange de permis conduire avec l'étranger
- Question écrite n° 18128 de M. Sacha Houlié
- Date de dépôt : 15/09/2026
- économie sociale et solidaire - Pérennisation de l'expérimentation EITI - Pérennisation de l'expérimentation EITI
- Question écrite n° 18138 de M. Sébastien Chenu
- Date de dépôt : 15/09/2026
- enseignement maternel et primaire - Adaptation de la carte scolaire dans le Valenciennois. - Adaptation de la carte scolaire dans le Valenciennois.
- Question écrite n° 18159 de M. Hadrien Clouet
- Date de dépôt : 15/09/2026
- logement - Enfants abandonnés à la rue - Enfants abandonnés à la rue
- Question écrite n° 18197 de M. Aurélien Dutremble
- Date de dépôt : 15/09/2026
- sécurité des biens et des personnes - Sapeurs-pompiers : l'État doit enfin être à la hauteur - Sapeurs-pompiers : l'État doit enfin être à la hauteur
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