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- Question écrite n° 15996 de M. Hadrien Clouet
- Date de dépôt : 16/06/2026
- Français de l'étranger - Opérations mafieuses au lycée français Louis-Pasteur de Bogota - Opérations mafieuses au lycée français Louis-Pasteur de Bogota
- Question écrite n° 15940 de M. Mickaël Bouloux
- Date de dépôt : 16/06/2026
- énergie et carburants - Reconduction du programme Slime - Reconduction du programme Slime
- Question écrite n° 15909 de Mme Sophie Blanc
- Date de dépôt : 16/06/2026
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- Question écrite n° 15914 de M. Philippe Bonnecarrère
- Date de dépôt : 16/06/2026
- automobiles - Difficultés de recrutement dans le contrôle technique automobile - Difficultés de recrutement dans le contrôle technique automobile
- Question écrite n° 15890 de M. Pierre-Yves Cadalen
- Date de dépôt : 16/06/2026
- accidents du travail et maladies professionnelles - Protection des piscines municipales - Protection des piscines municipales
- Question écrite n° 15901 de M. Gérard Leseul
- Date de dépôt : 16/06/2026
- animaux - Professionnalisation de l'élevage des chiens et des chats - Professionnalisation de l'élevage des chiens et des chats
- Question écrite n° 16053 de Mme Marie-Noëlle Battistel
- Date de dépôt : 16/06/2026
- politique extérieure - Situation des droits humains de la communauté Baha'ie en Iran - Situation des droits humains de la communauté Baha'ie en Iran
- Question écrite n° 16040 de M. Christian Baptiste
- Date de dépôt : 16/06/2026
- outre-mer - Patrimonialisation d'un site historique en Guadeloupe - Patrimonialisation d'un site historique en Guadeloupe
- Question écrite n° 16045 de Mme Ségolène Amiot
- Date de dépôt : 16/06/2026
- personnes handicapées - Conséquences du projet de décret relatif au calcul de l'AAH différentielle - Conséquences du projet de décret relatif au calcul de l'AAH différentielle
- Question écrite n° 15900 de M. Jérôme End
- Date de dépôt : 16/06/2026
- animaux - Nuisances causées par les cigognes et accompagnement des collectivités - Nuisances causées par les cigognes et accompagnement des collectivités
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