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- Compte rendu de réunion n° 6 - Délégation aux outre-mer
- Date de réunion : 15/01/2026
- - Échange entre les membres de la Délégation, non ouvert à la presse, sur les aménagements à apporter au projet de loi de lutte contre la vie chère, adopté par le Sénat le 28 octobre 2025.
- - Questions diverses.
- Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 15/01/2026
- - Audition commune dans le cadre de l'enquête sur la protection du patrimoine national et sécurisation des musées (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958) de M. Luc Allaire, secrétaire général du ministère de la culture, M. Yannick Faure, chef du service des affaires juridiques, et M. Jean-Emmanuel Maury, chef de service du Haut fonctionnaire de défense et de sécurité et Haut fonctionnaire adjoint de défense et de sécurité pour le ministère de la culture
- Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 15/01/2026
- - Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi d'expérimentation pour l'instauration d'un enseignement d'éducation à l'alimentation obligatoire à l'école (n° 2091)
- - Audition commune dans le cadre de l'enquête sur la protection du patrimoine national et sécurisation des musées (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958) de Mme Delphine Christophe, directrice générale des patrimoines et de l'architecture, M. Jean-François Hébert, ancien directeur général des patrimoines et de l'architecture, Mme Christelle Creff, cheffe du service des musées de France, Mme Sonia Bayada, sous-directrice des affaires financières et générales, M. Pierre Ouvry, sous-directeur de la politique des musées, M. Franck Isaïa, ancien sous-directeur de la politique des musées, M. Pascal Mignerey, chef de la délégation à l'inspection, à la recherche et à l'innovation et M. Bruno Saunier, inspecteur des patrimoines et de l'architecture, MM. André Popon et Guy Tubiana, conseillers sûreté des musées de France, et lieutenant-colonel Jean-François Duarte Paixao, conseiller prévention sécurité des musées de France, au sein de la mission sécurité, sûreté et audit
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 15 janvier 2026
- Date de séance : 15/01/2026
- 1. Projet de loi de finances pour 2026
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 14 janvier 2026
- Date de séance : 14/01/2026
- 1. Projet de loi de finances pour 2026
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 29 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 14/01/2026
- - Audition en ligne de Mme Gwenola Joly-Coz et M. Eric Corbaux, auteurs du rapport sur les violences intrafamiliales, ouverte aux membres de la Délégation aux droits des enfants.
- Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 14/01/2026
- Audition de M. Thierry Cotillard, président de la Société Les Mousquetaires, M. Gwenn Van Ooteghem, directeur général d'Intermarché, et M. Gianluigi Ferrari, président directeur général d'Everest.
- Compte rendu de réunion n° 25 - Délégation aux droits des enfants
- Date de réunion : 14/01/2026
- - Retour, ouvert à la presse, sur le déplacement à La Réunion effectué par Mmes Perrine Goulet et Béatrice Piron autour de la situation de la protection de l'enfance ;
- - Audition, ouverte à la presse, de Mme Charlotte Parmentier Lecoq, Ministre déléguée chargée de l'autonomie et des personnes handicapées.
- Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 14/01/2026
- -- Examen de la proposition de loi visant à faire assumer à chacun les conséquences de ses actes en permettant la saisie des amendes non payées sur les minimas sociaux (n° 2223) (Mme Josiane Corneloup, rapporteure)
- – Examen de la proposition de loi facilitant l'exercice en France des médecins diplômés au Royaume-Uni avant le Brexit (n° 2112).
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 14 janvier 2026
- Date de séance : 14/01/2026
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Motions de censure
- 3. Projet de loi de finances pour 2026
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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