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Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 18/02/2026
  1. Table-ronde sur le bilan et les perspectives de l'activité touristique en France, réunissant M. Philippe Sueur, président de l'Anett et maire d'Enghien-les-Bains, Mme Rose-Marie Abel, secrétaire générale d'Atout France, M. Jean-Virgile Crance, président de la Confédération des acteurs du tourisme (CAT), Mme Véronique Siegel, présidente nationale de l'Union des métiers de l'hôtellerie restauration (Umih) hôtellerie, et M. Erven Léon, administrateur d'ADN Tourisme.
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 18 février 2026
Date de séance : 18/02/2026
  1. 1. Hommage à Thibaud Breteau, Maxime Pilitieri et Sophie Fleurquin
  2. 2. Questions au gouvernement
  3. 3. Soins palliatifs et d’accompagnement
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 18/02/2026
  1. Audition de M. Philippe Missoffe, délégué général du Groupement des industries de construction et activités navales (GICAN).
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 18/02/2026
  1. – Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, de lutte contre la vie chère dans les outre-mer (n° 2046) ;
  2. – Présentation des conclusions de la mission flash sur la prévention et la gestion des crises sanitaires dans les élevages (Mme Géraldine Grangier, Mme Nicole Le Peih et Mme Manon Meunier, rapporteures).
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 18/02/2026
  1. - à 9 heures :
  2. Présentation des conclusions sur la territorialisation et le portage des politiques publiques en termes d'aménagement du territoire et de transition énergétique et écologique (Mme Constance de Pélichy et M. Vincent Thiébaut, co-rapporteurs) ;
  3. - à 10 heures 30 :
  4. Table ronde sur l'adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique, avec la participation de M. François Bonnet, directeur général adjoint de l'Office national des forêts (ONF), de M. Emmanuel Nicolas, président de l'Association nationale des techniciens et gestionnaires forestiers indépendants (ANATEF) et de M. Guy Landmann, ancien directeur-adjoint du GIP Ecofor.
Amendement n° 2158 - DROIT À L'AIDE À MOURIR - deuxième lecture - n° 2453
Date de dépôt : 18/02/2026
Amendement de le Gouvernement - Article 15 - Non renseigné
Voir le dossier (Fin de vie)
N° 2508 - Proposition de résolution européenne de M. Paul Christophle visant à s'opposer à la révision de la directive retour et à assurer une mise en oeuvre du Pacte asile et migration respectueuse de la dignité humaine et conforme aux obligations françaises et européennes relatives aux droits humains
Date de dépôt : 18/02/2026
Voir le dossier (S'opposer à la révision de la directive retour et assurer une mise en oeuvre du Pacte asile et migration respectueuse de la dignité humaine et conforme aux obligations françaises et européennes relatives aux droits humains)
Amendement n° 2156 - DROIT À L'AIDE À MOURIR - deuxième lecture - n° 2453
Date de dépôt : 18/02/2026
Amendement de le Gouvernement - Article 12 - Non renseigné
Voir le dossier (Fin de vie)
Amendement n° 1 - SOINS PALLIATIFS - deuxième lecture - n° 2457
Date de dépôt : 18/02/2026
Amendement de Mme Amiot, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Aurélien Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Article 11 - Adopté
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 2159 - DROIT À L'AIDE À MOURIR - deuxième lecture - n° 2453
Date de dépôt : 18/02/2026
Amendement de le Gouvernement - Article 15 - Non renseigné
Voir le dossier (Fin de vie)