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Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 09/01/2026
  1. – Suite de l'ordre du jour du matin
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 09/01/2026
  1. – Suite de l'ordre du jour de la veille
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 08 janvier 2026
Date de séance : 08/01/2026
  1. 1. Réforme de l’aide sociale à l’enfance
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 08/01/2026
  1. – Suite de l'ordre du jour de l'après-midi
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 08 janvier 2026
Date de séance : 08/01/2026
  1. 1. Le fonctionnement des éco-organismes et la gestion des éco-contributions
  2. 2. Décarbonation des mobilités : quels enjeux, quels leviers ?
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 08/01/2026
  1. – Suite de l'ordre du jour du matin
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 08/01/2026
  1. Dans le cadre de l'enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), audition commune de Mme Rima Abdul Malak, Mme Roselyne Bachelot, et M. Franck Riester, anciens ministres de la culture
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 08/01/2026
  1. Examen de la recevabilité de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux conséquences des accords du Touquet sur l'action publique et le respect des libertés et droits fondamentaux des personnes migrantes (n° 2150) (M. Vincent Caure, rapporteur) ;
  2. Désignation des membres de la mission d'information sur l'évaluation de la mise en oeuvre de la loi n° 2025-532 du 13 juin 2025 visant à sortir la France du piège du narcotrafic
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 08/01/2026
  1. – Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi, adopté par le Sénat, de finances pour 2026 (n° 2247) (M. Philippe JUVIN, rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 08/01/2026
  1. - Dans le cadre de l'enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), table ronde réunissant M. François Mairesse, professeur à l'université Sorbonne Nouvelle Paris 3 et titulaire de la Chaire UNESCO pour l'étude de la diversité muséale, M. Dominique Poulot, professeur à l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, M. Jean-Michel Tobelem, professeur associé à l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et M. Paul Rasse, professeur à l'université Côte d'Azur (en visioconférence).