Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche sur...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

141382 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Amendement n° 45 - RENFORCER LA PROTECTION DES MINEURS EN FORMATION PROFESSIONNELLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2878
Date de dépôt : 10/06/2026
Amendement de le Gouvernement - Après l'article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle)
Amendement n° 32 - RENFORCER LA PROTECTION DES MINEURS EN FORMATION PROFESSIONNELLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2878
Date de dépôt : 10/06/2026
Amendement de le Gouvernement - Article 13 - Non renseigné
Voir le dossier (Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle)
Amendement n° 38 - RENFORCER LA PROTECTION DES MINEURS EN FORMATION PROFESSIONNELLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2878
Date de dépôt : 10/06/2026
Amendement de le Gouvernement - Article 7 - Non renseigné
Voir le dossier (Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle)
Amendement n° 42 - RENFORCER LA PROTECTION DES MINEURS EN FORMATION PROFESSIONNELLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2878
Date de dépôt : 10/06/2026
Amendement de le Gouvernement - Après l'article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle)
Amendement n° 44 - RENFORCER LA PROTECTION DES MINEURS EN FORMATION PROFESSIONNELLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2878
Date de dépôt : 10/06/2026
Amendement de le Gouvernement - Article 12 - Non renseigné
Voir le dossier (Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle)
Amendement n° 35 - RENFORCER LA PROTECTION DES MINEURS EN FORMATION PROFESSIONNELLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2878
Date de dépôt : 10/06/2026
Amendement de le Gouvernement - Article 4 BIS - Non renseigné
Voir le dossier (Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle)
Amendement n° 41 - RENFORCER LA PROTECTION DES MINEURS EN FORMATION PROFESSIONNELLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2878
Date de dépôt : 10/06/2026
Amendement de le Gouvernement - Article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle)
Compte rendu de réunion n° 101 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 09/06/2026
  1. Audition de M. Rodolphe Saadé, président-directeur général du groupe CMA-CGM, et de M. Ramon Fernandez, directeur financier.
Compte rendu de réunion n° 12 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 09/06/2026
  1. - Audition conjointe, ouverte à la presse, de M. Jean-Pierre VIOLA, conseiller maître, président de section, et de Mme Dorine DEROUAULT-LANDRIAU, conseillère référendaire en service extraordinaire, sur des chapitres thématiques consacrés aux collectivités territoriales du rapport public annuel 2026 de la Cour des comptes.
Compte rendu de réunion n° 85 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 09/06/2026
  1. - Table ronde autour de la présentation d'une étude relative au modèle économique des films d'initiative française réunissant M. Gaëtan Bruel, président du Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC), Mme Cécile Lacoue, directrice des études, des statistiques et de la prospective, Mme Marie Masmonteil, présidente du bureau « long métrage » du Syndicat des producteurs indépendants, M. Marc Missionnier, président de l'Union des producteurs de cinéma, et M. Benoît Quainon, membre de l'Association des producteurs indépendants
  2. - Examen au titre de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à réformer les bourses sur critères sociaux et lutter contre la précarité étudiante (n° 2710) (Mme Soumya Bourouaha, rapporteure) et des amendements à la proposition de loi relative à l'instauration d'une présomption d'utilisation des contenus culturels par les fournisseurs d'intelligence artificielle (n° 2634) (M. Emmanuel Maurel, rapporteur)