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Compte rendu intégral de la première séance du mardi 16 décembre 2025
Date de séance : 16/12/2025
  1. 1. Hommage aux victimes de l’attentat de Sydney
  2. 2. Questions au gouvernement
  3. 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026
Compte rendu intégral de la séance du lundi 15 décembre 2025
Date de séance : 15/12/2025
  1. 1. Jeux olympiques et paralympiques de 2030
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 15/12/2025
  1. - Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (n° 2233) (Mme Béatrice Bellamy, MM. Christophe Proença et Bertrand Sorre, rapporteurs)
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 11 décembre 2025
Date de séance : 11/12/2025
  1. 1. Renouvellement automatique des titres de séjour de longue durée
  2. 2. Mesures d’urgence contre la vie chère en outre-mer dans le secteur des services
  3. 3. Soutien à l’innovation thérapeutiquecontre les cancers et les maladies orphelines de l’enfant
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 11 décembre 2025
Date de séance : 11/12/2025
  1. 1. Modification de l’ordre du jour
  2. 2. Protection des mineurs isolés et lutte contre le sans-abrisme
  3. 3. Retrouver la confiance et l’équilibre dans les rapports locatifs
  4. 4. Renouvellement automatique des titres de séjour de longue durée
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 11/12/2025
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à garantir l'accès à l'argent liquide dans tous les territoires (n° 2029) (M. Pierrick COURBON, rapporteur)
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 11 décembre 2025
Date de séance : 11/12/2025
  1. 1. Protection sociale complémentaire des agents publics territoriaux
  2. 2. Assurer le droit de chaque enfant à être assisté d’un avocat dans le cadre d’une mesure d’assistance éducative et de protection de l’enfance
  3. 3. Protection des mineurs isolés et lutte contre le sans-abrisme
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 27 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 10/12/2025
  1. - Table ronde, ouverte à la presse, sur le thème « Parité en politique et élections municipales » réunissant Mme Cécile Duflot, directrice générale d'Oxfam, M. Alexandre Touzet, maire de Saint-Yon et chargé du suivi des thématiques de parité à l'Association des maires de France, Mmes Sophie Trilles, co-déléguée départementale d'Elles aussi et Grâce Lokimbango, déléguée générale de l'Association des jeunes élus de France et responsable Elles Osent 2026 !
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 10/12/2025
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion :
  2. – sur la proposition de loi visant à prendre des mesures d'urgence contre la vie chère en outre-mer dans le secteur des services (n° 2196) (M. Philippe Naillet, rapporteur) ;
  3. – sur la proposition de loi pour retrouver la confiance et l'équilibre dans les rapports locatifs (n° 2197) (M. Inaki Echaniz, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 10/12/2025
  1. - Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (n° 1641) (Mme Béatrice Bellamy, MM. Christophe Proença et Bertrand Sorre, rapporteurs)