142028 résultats trouvés
- Question écrite n° 14197 de Mme Anne Stambach-Terrenoir
- Date de dépôt : 14/04/2026
- animaux - Persistance d'une pratique causant des souffrances animales massives et évitable - Persistance d'une pratique causant des souffrances animales massives et évitable
- Question écrite n° 14268 de M. Hendrik Davi
- Date de dépôt : 14/04/2026
- enseignement supérieur - Études d'odontologie : frais illégaux et inégalités d'accès - Études d'odontologie : frais illégaux et inégalités d'accès
- Question écrite n° 14217 de Mme Christelle Minard
- Date de dépôt : 14/04/2026
- assurance maladie maternité - Prise en charge par l'assurance maladie du transport en ambulance bariatrique - Prise en charge par l'assurance maladie du transport en ambulance bariatrique
- Question écrite n° 14202 de M. Emmanuel Taché
- Date de dépôt : 14/04/2026
- aquaculture et pêche professionnelle - Conchyliculture en crise face à l'envolée des coûts - Conchyliculture en crise face à l'envolée des coûts
- Question écrite n° 14212 de M. Christophe Bex
- Date de dépôt : 14/04/2026
- arts et spectacles - Encadrer l'utilisation de l'IA pour les professions de doublage - Encadrer l'utilisation de l'IA pour les professions de doublage
- Question écrite n° 14379 de Mme Marie-France Lorho
- Date de dépôt : 14/04/2026
- travailleurs indépendants et autoentrepreneurs - Dysfonctionnements de la CIPAV - Dysfonctionnements de la CIPAV
- Question écrite n° 14367 de Mme Hélène Laporte
- Date de dépôt : 14/04/2026
- services à la personne - Revalorisation des indemnités kilométriques des aides à domicile - Revalorisation des indemnités kilométriques des aides à domicile
- Question écrite n° 14369 de M. Julien Odoul
- Date de dépôt : 14/04/2026
- sports - Rétablissement des tests de féminité aux Jeux olympiques de 2028 - Rétablissement des tests de féminité aux Jeux olympiques de 2028
- Question écrite n° 14262 de Mme Sandrine Dogor-Such
- Date de dépôt : 14/04/2026
- enseignement maternel et primaire - Fermetures de classes dans les Pyrénées-Orientales - Fermetures de classes dans les Pyrénées-Orientales
- Question écrite n° 14195 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 14/04/2026
- animaux - Effectivité de la répression pénale de l'abandon des animaux de compagnie - Effectivité de la répression pénale de l'abandon des animaux de compagnie
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