Résultats de la recherche - Assemblée nationale

150609 résultats trouvés

Question écrite n° 15280 de M. Laurent Baumel: Date de dépôt : 19/05/2026; santé - Fonctionnement du conseil de surveillance de l'association ASALÉE - Fonctionnement du conseil de surveillance de l'association ASALÉE
Question écrite n° 15176 de M. Gabriel Tomatis: Date de dépôt : 19/05/2026; communes - Suppression compensation ancienne taxe sur les spectacles - Suppression compensation ancienne taxe sur les spectacles
Question écrite n° 15264 de M. Vincent Ledoux: Date de dépôt : 19/05/2026; politique sociale - Évolution du financement des politiques sociales départementales - Évolution du financement des politiques sociales départementales
Question écrite n° 15295 de M. Emmanuel Taché: Date de dépôt : 19/05/2026; transports ferroviaires - Relance du service Autotrain face à la hausse des coûts du carburant - Relance du service Autotrain face à la hausse des coûts du carburant
Question écrite n° 15225 de M. Jean-Louis Roumégas: Date de dépôt : 19/05/2026; logement : aides et prêts - BRS : le coût réel de l'accession sociale à la propriété - BRS : le coût réel de l'accession sociale à la propriété
Question écrite n° 15263 de Mme Anna Pic: Date de dépôt : 19/05/2026; politique extérieure - Situation de la forêt amazonienne - Situation de la forêt amazonienne
Question écrite n° 15232 de M. Thierry Perez: Date de dépôt : 19/05/2026; médecine - Financiarisation de la radiologie libérale et désertification médicale en Isère - Financiarisation de la radiologie libérale et désertification médicale en Isère
Question écrite n° 15163 de M. Mickaël Bouloux: Date de dépôt : 19/05/2026; assurance maladie maternité - Programme d'accompagnement du retour à domicile (PRADO) - Programme d'accompagnement du retour à domicile (PRADO)
Amendement n° 2292 - PROTECTION ET SOUVERAINETÉ AGRICOLES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2765: Date de dépôt : 19/05/2026; Amendement de M. Alfandari - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles)
Question écrite n° 15210 de M. François Cormier-Bouligeon: Date de dépôt : 19/05/2026; étrangers - Hausse des visas Schengen accordés aux citoyens russes - Hausse des visas Schengen accordés aux citoyens russes