Résultats de la recherche - Assemblée nationale

141976 résultats trouvés

Question écrite n° 14263 de M. Auguste Evrard: Date de dépôt : 14/04/2026; enseignement maternel et primaire - Nouvelle carte scolaire et fermeture des classes dans le Pas-de-Calais - Nouvelle carte scolaire et fermeture des classes dans le Pas-de-Calais
Question écrite n° 14359 de Mme Tiffany Joncour: Date de dépôt : 14/04/2026; santé - Dysfonctionnements de la régulation dentaire au sein du SAS - Dysfonctionnements de la régulation dentaire au sein du SAS
Question écrite n° 14340 de Mme Élise Leboucher: Date de dépôt : 14/04/2026; professions de santé - Association Asalée et soins coordonnés - Association Asalée et soins coordonnés
Question écrite n° 14373 de Mme Hélène Laporte: Date de dépôt : 14/04/2026; taxis - Hausse du prix des carburants - taxis - Hausse du prix des carburants - taxis
Question écrite n° 14214 de Mme Véronique Besse: Date de dépôt : 14/04/2026; associations et fondations - Suppression de l'exonération de taxe d'apprentissage - Suppression de l'exonération de taxe d'apprentissage
Question écrite n° 14198 de M. Denis Fégné: Date de dépôt : 14/04/2026; animaux - Plan national de lutte contre le frelon asiatique - Plan national de lutte contre le frelon asiatique
Question écrite n° 14225 de M. Matthieu Marchio: Date de dépôt : 14/04/2026; commerce et artisanat - Fermeture des commerces - Fermeture des commerces
Question écrite n° 14267 de Mme Colette Capdevielle: Date de dépôt : 14/04/2026; enseignement supérieur - Adaptation et modernisation de la formation en ostéopathie animale - Adaptation et modernisation de la formation en ostéopathie animale
Question écrite n° 14325 de M. Daniel Labaronne: Date de dépôt : 14/04/2026; pharmacie et médicaments - Administration en urgence de l'hydrocortisone injectable - Administration en urgence de l'hydrocortisone injectable
Question écrite n° 14357 de M. Patrice Martin: Date de dépôt : 14/04/2026; santé - Avenir de l'association Asalée - Avenir de l'association Asalée