187185 résultats trouvés
- Question écrite n° 18782 de M. Sébastien Huyghe
- Date de dépôt : 06/10/2026
- numérique - Dépendance aux logiciels propriétaires et souveraineté numérique - Dépendance aux logiciels propriétaires et souveraineté numérique
- Question écrite n° 18841 de M. Sébastien Humbert
- Date de dépôt : 06/10/2026
- sports - Avenir des hippodromes et maintien de l'activité hippique à Vittel - Avenir des hippodromes et maintien de l'activité hippique à Vittel
- Question écrite n° 18831 de M. Arnaud Saint-Martin
- Date de dépôt : 06/10/2026
- recherche et innovation - Quelle conséquence de la baisse des crédits consacrés par l'État pour l'ONERA ? - Quelle conséquence de la baisse des crédits consacrés par l'État pour l'ONERA ?
- Question écrite n° 18842 de Mme Véronique Ludmann
- Date de dépôt : 06/10/2026
- sports - Conséquences du décret n° 2026-909 pour les employeurs du sport professionnel - Conséquences du décret n° 2026-909 pour les employeurs du sport professionnel
- Question écrite n° 18643 de M. Hervé Saulignac
- Date de dépôt : 06/10/2026
- assurance complémentaire - Gestion du régime obligatoire d'assurance maladie par les mutuelles - Gestion du régime obligatoire d'assurance maladie par les mutuelles
- Question écrite n° 18822 de M. Pierre Pribetich
- Date de dépôt : 06/10/2026
- professions de santé - Reconnaissance et cadre d'exercice des ergothérapeutes dans le système de santé - Reconnaissance et cadre d'exercice des ergothérapeutes dans le système de santé
- Question écrite n° 18737 de Mme Marie Pochon
- Date de dépôt : 06/10/2026
- étrangers - Inégalités de rémunération pour les travailleurs étrangers dans l'agriculture - Inégalités de rémunération pour les travailleurs étrangers dans l'agriculture
- Question écrite n° 18732 de M. Pierre Cordier
- Date de dépôt : 06/10/2026
- établissements de santé - Collecte et l'affectation des fonds de l'opération « Pièces jaunes » - Collecte et l'affectation des fonds de l'opération « Pièces jaunes »
- N° 3222 - Proposition de loi de M. Bernard Chaix visant à renforcer la lutte contre le commerce illicite des produits du tabac
- Date de dépôt : 06/10/2026
- Voir le dossier (Renforcer la lutte contre le commerce illicite des produits du tabac)
- N° 3229 - Proposition de loi de Mme Isabelle Santiago visant à construire et refonder une politique nationale de l'enfance
- Date de dépôt : 06/10/2026
- Voir le dossier (Construire et refonder une politique nationale de l'enfance)
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