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- Question orale sans débat n° 777 de M. Aurélien Taché
- Date de dépôt : 09/06/2026
- administration - Neutralisation du rattrapage de primes dans les droits CAF des AESH - Neutralisation du rattrapage de primes dans les droits CAF des AESH
- Question écrite n° 15784 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 09/06/2026
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- Question écrite n° 15721 de M. Thierry Sother
- Date de dépôt : 09/06/2026
- arts et spectacles - Concentration économique dans le secteur du spectacle vivant - Concentration économique dans le secteur du spectacle vivant
- Question écrite n° 15825 de M. Jiovanny William
- Date de dépôt : 09/06/2026
- outre-mer - Sur la portée des OSP des compagnies aériennes desservant les DROM - Sur la portée des OSP des compagnies aériennes desservant les DROM
- Question orale sans débat n° 771 de Mme Danielle Brulebois
- Date de dépôt : 09/06/2026
- établissements de santé - Situation du groupe hospitalier CHJS - Situation du groupe hospitalier CHJS
- Question orale sans débat n° 782 de Mme Katiana Levavasseur
- Date de dépôt : 09/06/2026
- déchéances et incapacités - Dysfonctionnements persistants dans certaines mesures de tutelle - Dysfonctionnements persistants dans certaines mesures de tutelle
- Question écrite n° 15729 de Mme Katiana Levavasseur
- Date de dépôt : 09/06/2026
- assurance maladie maternité - Médecins de secteur 3 : garantir l'égalité de remboursement des patients - Médecins de secteur 3 : garantir l'égalité de remboursement des patients
- Question orale sans débat n° 786 de M. Robert Le Bourgeois
- Date de dépôt : 09/06/2026
- eau et assainissement - Augmentation du prix de l'eau pour les usagers - Augmentation du prix de l'eau pour les usagers
- Question écrite n° 15783 de M. Emmanuel Duplessy
- Date de dépôt : 09/06/2026
- étrangers - Récépissés et droit au travail (métiers en tension) - Récépissés et droit au travail (métiers en tension)
- Question écrite n° 15712 de M. Marc Chavent
- Date de dépôt : 09/06/2026
- agriculture - Prix des engrais : quelles mesures pour protéger les agriculteurs ? - Prix des engrais : quelles mesures pour protéger les agriculteurs ?
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