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- Question écrite n° 15771 de M. Julien Odoul
- Date de dépôt : 09/06/2026
- enseignement secondaire - Collège Debussy : une nouvelle suppression malgré les efforts déjà consentis - Collège Debussy : une nouvelle suppression malgré les efforts déjà consentis
- Question écrite n° 15760 de M. Stéphane Viry
- Date de dépôt : 09/06/2026
- énergie et carburants - Développement de l'agrivoltaïsme en France - Développement de l'agrivoltaïsme en France
- Question écrite n° 15870 de Mme Marianne Maximi
- Date de dépôt : 09/06/2026
- santé - Soutien aux structures SECPa - Soutien aux structures SECPa
- Question orale sans débat n° 776 de Mme Andrée Taurinya
- Date de dépôt : 09/06/2026
- enseignement - Éducation prioritaire dans la Loire - Éducation prioritaire dans la Loire
- Question écrite n° 15717 de M. Bruno Bilde
- Date de dépôt : 09/06/2026
- animaux - Renforcement de la protection des équidés contre les actes de malveillance - Renforcement de la protection des équidés contre les actes de malveillance
- Question écrite n° 15792 de Mme Marianne Maximi
- Date de dépôt : 09/06/2026
- fonctionnaires et agents publics - Protection sociale complémentaire des salariés des GIP FCIP - Protection sociale complémentaire des salariés des GIP FCIP
- Question orale sans débat n° 780 de M. Olivier Serva
- Date de dépôt : 09/06/2026
- outre-mer - Sur-cotisation des fonctionnaires ultramarins pour leur retraite - Sur-cotisation des fonctionnaires ultramarins pour leur retraite
- Question écrite n° 15716 de Mme Marie Pochon
- Date de dépôt : 09/06/2026
- animaux - Application de la loi visant à lutter contre la maltraitance animale - Application de la loi visant à lutter contre la maltraitance animale
- Question écrite n° 15887 de M. Eddy Casterman
- Date de dépôt : 09/06/2026
- transports routiers - Généralisation des camions de 48 tonnes pour les campagnes betteravières - Généralisation des camions de 48 tonnes pour les campagnes betteravières
- Question écrite n° 15869 de Mme Océane Godard
- Date de dépôt : 09/06/2026
- santé - Situation des infirmiers et infirmières d'Asalée - Situation des infirmiers et infirmières d'Asalée
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