154693 résultats trouvés
- Compte rendu intégral de la séance du mardi 09 juin 2026
- Date de séance : 09/06/2026
- 1. Hommages à l’adjudant Larigaudrie, à Lyhanna et à Noahm
- 2. Questions au gouvernement
- 3. Conventions fiscales avec la Finlande et la Suède
- 4. Résultats de la gestion et approbation des comptes de l’année 2025
- 5. Approbation des comptes de la sécurité sociale de l’année 2025
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 105 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 09/06/2026
- – Examen, en application de l'article 88, des amendements au projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025 (n° 2694) (M. Philippe JUVIN, rapporteur général)
- Question écrite n° 15744 de M. Pierre Meurin
- Date de dépôt : 09/06/2026
- crimes, délits et contraventions - Impact budgétaire et sécuritaire de la réforme des petits excès de vitesse - Impact budgétaire et sécuritaire de la réforme des petits excès de vitesse
- Question écrite n° 15855 de M. Thierry Liger
- Date de dépôt : 09/06/2026
- professions de santé - ZFRR - Difficultés exonération fiscale - ZFRR - Difficultés exonération fiscale
- Question écrite n° 15835 de M. Pierre-Henri Carbonnel
- Date de dépôt : 09/06/2026
- personnes handicapées - Fin de l'assimilation des pensions d'invalidité à la prime d'activité - Fin de l'assimilation des pensions d'invalidité à la prime d'activité
- Question écrite n° 15775 de M. Nicolas Ray
- Date de dépôt : 09/06/2026
- entreprises - Encadrement des reprises en redressement et liquidation judiciaire - Encadrement des reprises en redressement et liquidation judiciaire
- Question écrite n° 15779 de M. Pierre-Yves Cadalen
- Date de dépôt : 09/06/2026
- établissements de santé - Arrêt du financement des centres de santé participative - Arrêt du financement des centres de santé participative
- Question écrite n° 15773 de M. Thierry Tesson
- Date de dépôt : 09/06/2026
- enseignement secondaire - Protection des personnels du lycée Jean-Renoir de Bondy - Protection des personnels du lycée Jean-Renoir de Bondy
- Question écrite n° 15742 de M. Idir Boumertit
- Date de dépôt : 09/06/2026
- communes - Réforme de la dotation globale de fonctionnement (DGF) - Réforme de la dotation globale de fonctionnement (DGF)
- Question orale sans débat n° 779 de Mme Murielle Lepvraud
- Date de dépôt : 09/06/2026
- mines et carrières - Contrôle des activités d'extraction minière - Contrôle des activités d'extraction minière
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats