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Amendement n° 37 - POUR UNE MONTAGNE VIVANTE ET SOUVERAINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2755: Date de dépôt : 07/05/2026; Amendement de M. Henriet - Après l'article 10 - Non renseigné; Voir le dossier (Pour une montagne vivante et souveraine)
Amendement n° 126 - RELATIVE À L'ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1560: Date de dépôt : 07/05/2026; Amendement de M. Coquerel, M. Breton, M. Courbon, M. Bouloux, M. Jolivet, M. Le Fur, M. Boucard, Mme Mesmeur, M. Piquemal, M. Peu et M. Mandon - Après l'article 9 - Non renseigné; Voir le dossier (Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel)
Amendement n° 82 - RELATIVE À L'ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1560: Date de dépôt : 07/05/2026; Amendement de Mme Buffet - Après l'article 8 BIS - Non renseigné; Voir le dossier (Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel)
Amendement n° 14 - POUR UNE MONTAGNE VIVANTE ET SOUVERAINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2755: Date de dépôt : 07/05/2026; Amendement de Mme Bonnivard, Mme Dalloz, M. Boucard, M. Ray, Mme Duby-Muller et M. Bony - Après l'article 8 - Non renseigné; Voir le dossier (Pour une montagne vivante et souveraine)
Amendement n° 27 - POUR UNE MONTAGNE VIVANTE ET SOUVERAINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2755: Date de dépôt : 07/05/2026; Amendement de M. Jolly - Après l'article 11 - Non renseigné; Voir le dossier (Pour une montagne vivante et souveraine)
Amendement n° 5 - POUR UNE MONTAGNE VIVANTE ET SOUVERAINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2755: Date de dépôt : 07/05/2026; Amendement de M. Descoeur, M. Fabrice Brun, M. Bony, M. Liégeon, Mme Bonnivard, M. Jean-Pierre Vigier, M. Taite et M. Boucard - Après l'article 8 - Non renseigné; Voir le dossier (Pour une montagne vivante et souveraine)
Amendement n° 21 - POUR UNE MONTAGNE VIVANTE ET SOUVERAINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2755: Date de dépôt : 07/05/2026; Amendement de M. Jolly - Après l'article 6 - Non renseigné; Voir le dossier (Pour une montagne vivante et souveraine)
Amendement n° 32 - POUR UNE MONTAGNE VIVANTE ET SOUVERAINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2755: Date de dépôt : 07/05/2026; Amendement de M. Descoeur, M. Fabrice Brun, M. Bony, M. Liégeon, Mme Bonnivard, M. Taite et M. Boucard - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Pour une montagne vivante et souveraine)
Amendement n° 116 - POUR UNE MONTAGNE VIVANTE ET SOUVERAINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2755: Date de dépôt : 07/05/2026; Amendement de Mme Pochon, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, M. Biteau, M. Arnaud Bonnet, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Davi, M. Duplessy, M. Fournier, Mme Garin, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, M. Lucas-Lundy, Mme Ozenne, M. Peytavie, M. Raux, Mme Regol, M. Roumégas, Mme Sandrine Rousseau, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian, M. Tavernier, M. Thierry et Mme Voynet - Article 4 - Non renseigné; Voir le dossier (Pour une montagne vivante et souveraine)
Amendement n° 88 - RELATIVE À L'ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1560: Date de dépôt : 07/05/2026; Amendement de Mme Delpech - Article 9 - Non renseigné; Voir le dossier (Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel)

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