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Question écrite n° 19570 de M. Xavier Roseren
Date de dépôt : 10/11/2026
enseignement - Coût du logement et attractivité du métier d'enseignant en zones tendues - Coût du logement et attractivité du métier d'enseignant en zones tendues
Question écrite n° 19596 de M. Vincent Caure
Date de dépôt : 10/11/2026
Français de l'étranger - Certificat d'existence pour les Français de l'étranger - Certificat d'existence pour les Français de l'étranger
Question écrite n° 19552 de M. Jean-Michel Brard
Date de dépôt : 10/11/2026
cycles et motocycles - La baisse des crédits consacrés au développement des infrastructures cyclables - La baisse des crédits consacrés au développement des infrastructures cyclables
Question écrite n° 19604 de Mme Annaïg Le Meur
Date de dépôt : 10/11/2026
institutions sociales et médico sociales - Démarche qualité dans les structures médico-sociales de petite taille - Démarche qualité dans les structures médico-sociales de petite taille
Question écrite n° 19581 de M. Bruno Bilde
Date de dépôt : 10/11/2026
environnement - Préserver les feux de cheminée à foyer ouvert - Préserver les feux de cheminée à foyer ouvert
Question écrite n° 19620 de M. Idir Boumertit
Date de dépôt : 10/11/2026
médecine - Docteurs juniors : une réponse insuffisante aux déserts médicaux - Docteurs juniors : une réponse insuffisante aux déserts médicaux
Question écrite n° 19519 de M. Maxime Michelet
Date de dépôt : 10/11/2026
agriculture - Critères d'éligibilité à l'indemnisation des pertes de fonds sur les prairies - Critères d'éligibilité à l'indemnisation des pertes de fonds sur les prairies
Question écrite n° 19571 de Mme Lisa Belluco
Date de dépôt : 10/11/2026
enseignement - Valoriser les assistants d'éducation - Valoriser les assistants d'éducation
Question écrite n° 19664 de Mme Danielle Simonnet
Date de dépôt : 10/11/2026
travailleurs indépendants et autoentrepreneurs - Protection des livreurs de plateformes face aux menaces racistes - Protection des livreurs de plateformes face aux menaces racistes
Question écrite n° 19622 de M. Lionel Tivoli
Date de dépôt : 10/11/2026
nuisances - Exploitation du chanvre - Exploitation du chanvre