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- Question écrite n° 13653 de M. Stéphane Rambaud
- Date de dépôt : 17/03/2026
- politique extérieure - Persécutions des chrétiens au Nigeria - Persécutions des chrétiens au Nigeria
- Question écrite n° 13679 de Mme Marie-Noëlle Battistel
- Date de dépôt : 17/03/2026
- santé - Les complications liées à la pose de prothéses dans le cadre d'hernies - Les complications liées à la pose de prothéses dans le cadre d'hernies
- Question écrite n° 13692 de Mme Frédérique Meunier
- Date de dépôt : 17/03/2026
- taxe sur la valeur ajoutée - Statut d'activité de transports des vols de montgolfière - Statut d'activité de transports des vols de montgolfière
- Question écrite n° 13631 de M. Antoine Valentin
- Date de dépôt : 17/03/2026
- lieux de privation de liberté - Sécurité pénitentiaire : déploiement des dispositifs anti-projections d'objets - Sécurité pénitentiaire : déploiement des dispositifs anti-projections d'objets
- Question écrite n° 13567 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 17/03/2026
- commerce et artisanat - Exercice de la profession de coiffeur - Exercice de la profession de coiffeur
- Question écrite n° 13574 de Mme Sandra Delannoy
- Date de dépôt : 17/03/2026
- élevage - Concurrence entre éleveurs professionnels et amateurs dans la filière équine - Concurrence entre éleveurs professionnels et amateurs dans la filière équine
- Question écrite n° 13591 de Mme Marie-Noëlle Battistel
- Date de dépôt : 17/03/2026
- enseignement secondaire - Bénéfice de la prime d'équipement pour les professeurs documentalistes - Bénéfice de la prime d'équipement pour les professeurs documentalistes
- Question écrite n° 13656 de Mme Dominique Voynet
- Date de dépôt : 17/03/2026
- politique extérieure - Situation de M. Ali Karimli, leader de l'opposition en Azerbaïdjan - Situation de M. Ali Karimli, leader de l'opposition en Azerbaïdjan
- Question orale sans débat n° 636 de Mme Félicie Gérard
- Date de dépôt : 17/03/2026
- ordre public - Nuisances épiceries de nuit - Nuisances épiceries de nuit
- Question écrite n° 13614 de Mme Géraldine Grangier
- Date de dépôt : 17/03/2026
- frontaliers - Difficultés rencontrées par les travailleurs frontaliers avec la Suisse - Difficultés rencontrées par les travailleurs frontaliers avec la Suisse
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