180672 résultats trouvés
- Question écrite n° 18172 de M. Didier Le Gac
- Date de dépôt : 15/09/2026
- personnes handicapées - Conséquence du passage à la retraite à 62 ans des personnes en invalidité - Conséquence du passage à la retraite à 62 ans des personnes en invalidité
- Question écrite n° 18133 de Mme Valérie Bazin-Malgras
- Date de dépôt : 15/09/2026
- enseignement - Inquiétudes sur la baisse du niveau scolaire - Inquiétudes sur la baisse du niveau scolaire
- Question écrite n° 18139 de Mme Danielle Brulebois
- Date de dépôt : 15/09/2026
- enseignement maternel et primaire - Modalités de mise en oeuvre de l'enseignement moral et civique école élémentaire - Modalités de mise en oeuvre de l'enseignement moral et civique école élémentaire
- Question écrite n° 18137 de M. Sébastien Saint-Pasteur
- Date de dépôt : 15/09/2026
- enseignement - Situation et reconnaissance des AESH-co exerçant en dispositifs ULIS - Situation et reconnaissance des AESH-co exerçant en dispositifs ULIS
- Question écrite n° 18079 de Mme Nadine Lechon
- Date de dépôt : 15/09/2026
- agriculture - Coopératives agricoles : mieux associer les producteurs à la valeur créée - Coopératives agricoles : mieux associer les producteurs à la valeur créée
- Question écrite n° 18196 de Mme Mathilde Feld
- Date de dépôt : 15/09/2026
- sécurité des biens et des personnes - Manque de moyens pour lutter contre les incendies - Manque de moyens pour lutter contre les incendies
- Question écrite n° 18166 de M. Hervé de Lépinau
- Date de dépôt : 15/09/2026
- numérique - Sécurisation des données de l'État - Sécurisation des données de l'État
- Question écrite n° 18107 de Mme Marie-José Allemand
- Date de dépôt : 15/09/2026
- audiovisuel et communication - Conséquences de la réorganisation du réseau de diffusion FM de Radio France - Conséquences de la réorganisation du réseau de diffusion FM de Radio France
- Question écrite n° 18193 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 15/09/2026
- sécurité des biens et des personnes - Exonération des péages - Exonération des péages
- Question écrite n° 18210 de Mme Véronique Ludmann
- Date de dépôt : 15/09/2026
- urbanisme - Révision des PLU et simplification des règles applicables - Révision des PLU et simplification des règles applicables
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