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- Compte rendu de réunion n° 85 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 09/06/2026
- - Table ronde autour de la présentation d'une étude relative au modèle économique des films d'initiative française réunissant M. Gaëtan Bruel, président du Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC), Mme Cécile Lacoue, directrice des études, des statistiques et de la prospective, Mme Marie Masmonteil, présidente du bureau « long métrage » du Syndicat des producteurs indépendants, M. Marc Missionnier, président de l'Union des producteurs de cinéma, et M. Benoît Quainon, membre de l'Association des producteurs indépendants
- - Examen au titre de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à réformer les bourses sur critères sociaux et lutter contre la précarité étudiante (n° 2710) (Mme Soumya Bourouaha, rapporteure) et des amendements à la proposition de loi relative à l'instauration d'une présomption d'utilisation des contenus culturels par les fournisseurs d'intelligence artificielle (n° 2634) (M. Emmanuel Maurel, rapporteur)
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 09 juin 2026
- Date de séance : 09/06/2026
- 1. Hommages à l’adjudant Larigaudrie, à Lyhanna et à Noahm
- 2. Questions au gouvernement
- 3. Conventions fiscales avec la Finlande et la Suède
- 4. Résultats de la gestion et approbation des comptes de l’année 2025
- 5. Approbation des comptes de la sécurité sociale de l’année 2025
- Compte rendu de réunion n° 105 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 09/06/2026
- – Examen, en application de l'article 88, des amendements au projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025 (n° 2694) (M. Philippe JUVIN, rapporteur général)
- Question écrite n° 15876 de M. Julien Odoul
- Date de dépôt : 09/06/2026
- sécurité des biens et des personnes - Violences urbaines et impréparation avant la Coupe du monde 2026 - Violences urbaines et impréparation avant la Coupe du monde 2026
- Question écrite n° 15848 de Mme Marietta Karamanli
- Date de dépôt : 09/06/2026
- professions de santé - Fiabilisation des CESP et respect des engagements contractuels - Fiabilisation des CESP et respect des engagements contractuels
- Question écrite n° 15738 de Mme Danièle Obono
- Date de dépôt : 09/06/2026
- chômage - Usage de l'IA et accessibilité des services numériques au sein de France Travail - Usage de l'IA et accessibilité des services numériques au sein de France Travail
- Question écrite n° 15839 de Mme Sophie Blanc
- Date de dépôt : 09/06/2026
- pharmacie et médicaments - Fragilisation du réseau des pharmacies d'officine - Fragilisation du réseau des pharmacies d'officine
- Question écrite n° 15787 de M. Karim Benbrahim
- Date de dépôt : 09/06/2026
- fonction publique hospitalière - Extension de la prime Ségur dans la fonction publique hospitalière - Extension de la prime Ségur dans la fonction publique hospitalière
- Question écrite n° 15874 de Mme Monique Griseti
- Date de dépôt : 09/06/2026
- sécurité des biens et des personnes - Pré-positionnement des moyens aériens de lutte contre les feux de forêt - Pré-positionnement des moyens aériens de lutte contre les feux de forêt
- Question écrite n° 15732 de Mme Colette Capdevielle
- Date de dépôt : 09/06/2026
- audiovisuel et communication - Reconnaissance des chaînes de télévision locales comme SIG - Reconnaissance des chaînes de télévision locales comme SIG
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