121925 résultats trouvés
- Question écrite n° 13314 de M. Auguste Evrard
- Date de dépôt : 03/03/2026
- industrie - Pérennité d'ARC France et échec de la politique industrielle du gouvernement - Pérennité d'ARC France et échec de la politique industrielle du gouvernement
- Question écrite n° 13358 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 03/03/2026
- sécurité routière - Lutter contre la mortalité routière en zone urbaine - Lutter contre la mortalité routière en zone urbaine
- Question écrite n° 13278 de Mme Gabrielle Cathala
- Date de dépôt : 03/03/2026
- discriminations - Hausse des violences anti-LGBTQI+ dans un contexte de montée du fascisme - Hausse des violences anti-LGBTQI+ dans un contexte de montée du fascisme
- Question écrite n° 13337 de M. Hadrien Clouet
- Date de dépôt : 03/03/2026
- personnes handicapées - Non-remboursement des fauteuils - Non-remboursement des fauteuils
- Question écrite n° 13298 de M. Alexandre Allegret-Pilot
- Date de dépôt : 03/03/2026
- enseignement supérieur - Apologie de crime et neutralité des enseignants financés par le contribuable - Apologie de crime et neutralité des enseignants financés par le contribuable
- Question écrite n° 13339 de Mme Soumya Bourouaha
- Date de dépôt : 03/03/2026
- personnes handicapées - Soutenir l'insertion professionnelle des personnes en situation de handicap - Soutenir l'insertion professionnelle des personnes en situation de handicap
- Question écrite n° 13259 de M. Philippe Gosselin
- Date de dépôt : 03/03/2026
- assurances - Assurance habitation - Assurance habitation
- Question écrite n° 13350 de Mme Nathalie Oziol
- Date de dépôt : 03/03/2026
- santé - Fin de l'expérimentation SECPA: le sacrifice des centres de santé communautaires - Fin de l'expérimentation SECPA: le sacrifice des centres de santé communautaires
- Question écrite n° 13325 de M. François Ruffin
- Date de dépôt : 03/03/2026
- ordre public - Némésis : dissolution de ce collectif qui tend des guets-apens violents ? - Némésis : dissolution de ce collectif qui tend des guets-apens violents ?
- Question écrite n° 13288 de M. Sébastien Huyghe
- Date de dépôt : 03/03/2026
- enfants - Financement et pérennisation du parcours COCON - Financement et pérennisation du parcours COCON
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