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- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 07 mai 2026
- Date de séance : 07/05/2026
- 1. Actualisation de la programmation militaire pour les années 2024 à 2030
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 07 mai 2026
- Date de séance : 07/05/2026
- 1. Actualisation de la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 07 mai 2026
- Date de séance : 07/05/2026
- 1. Actualisation de la programmation militaire pour les années 2024 à 2030
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Amendement n° 50 - RELATIVE À L'ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1560
- Date de dépôt : 07/05/2026
- Amendement de Mme Mesmeur, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, Mme Bentorki, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Aurélien Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Article 11 BIS - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel)
- Amendement n° 133 - RELATIVE À L'ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1560
- Date de dépôt : 07/05/2026
- Amendement de Mme Lingemann, M. Balanant, Mme Bannier, M. Croizier, M. Gumbs et Mme Mette - Article 9 - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel)
- Amendement n° 83 - RELATIVE À L'ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1560
- Date de dépôt : 07/05/2026
- Amendement de M. Houlié et M. Courbon - Après l'article 8 BIS - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel)
- Amendement n° 82 - POUR UNE MONTAGNE VIVANTE ET SOUVERAINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2755
- Date de dépôt : 07/05/2026
- Amendement de Mme Ferrer, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, Mme Bentorki, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, M. Gaillard, Mme Guetté, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Aurélien Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Article 6 BIS - Non renseigné
- Voir le dossier (Pour une montagne vivante et souveraine)
- Amendement n° 107 - RELATIVE À L'ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1560
- Date de dépôt : 07/05/2026
- Amendement de M. Raux, Mme Simonnet, Mme Sebaihi, M. Corbière, M. Gustave, M. Lucas-Lundy et Mme Taillé-Polian - Après l'article 9 - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel)
- Amendement n° 52 - RELATIVE À L'ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1560
- Date de dépôt : 07/05/2026
- Amendement de Mme Mesmeur, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, Mme Bentorki, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Aurélien Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Article 10 - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel)
- Amendement n° 86 - POUR UNE MONTAGNE VIVANTE ET SOUVERAINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2755
- Date de dépôt : 07/05/2026
- Amendement de M. Ray et M. Jean-Pierre Vigier - Après l'article 9 - Non renseigné
- Voir le dossier (Pour une montagne vivante et souveraine)
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