14073 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 548 de Mme Chantal Jourdan
- Date de dépôt : 20/01/2026
- lieux de privation de liberté - Sécurité agents pénitentiaires quartier de lutte contre la criminalité organisée - Sécurité agents pénitentiaires quartier de lutte contre la criminalité organisée
- Question écrite n° 12289 de Mme Sandrine Nosbé
- Date de dépôt : 20/01/2026
- femmes - Efficacité du plan pour lutter contre les VSS en santé lancé en janvier 2025 - Efficacité du plan pour lutter contre les VSS en santé lancé en janvier 2025
- Question orale sans débat n° 542 de Mme Laurence Robert-Dehault
- Date de dépôt : 20/01/2026
- santé - Dégradation alarmante de l'offre de soins à Saint-Dizier et en Haute-Marne - Dégradation alarmante de l'offre de soins à Saint-Dizier et en Haute-Marne
- Question écrite n° 12334 de M. Fabrice Roussel
- Date de dépôt : 20/01/2026
- professions de santé - Remise en cause des capacités de formation IFSI - Remise en cause des capacités de formation IFSI
- Question écrite n° 12273 de M. Bruno Bilde
- Date de dépôt : 20/01/2026
- enseignement - Révisionnisme dans un manuel d'histoire destiné aux lycéens - Révisionnisme dans un manuel d'histoire destiné aux lycéens
- Question orale sans débat n° 545 de M. Lionel Tivoli
- Date de dépôt : 20/01/2026
- communes - Baisse de la DGF aux communes - Baisse de la DGF aux communes
- Question écrite n° 12354 de Mme Laure Lavalette
- Date de dépôt : 20/01/2026
- transports par eau - Contre une nouvelle taxe portuaire sur les passagers - Contre une nouvelle taxe portuaire sur les passagers
- Question écrite n° 12284 de M. Éric Pauget
- Date de dépôt : 20/01/2026
- étrangers - Transparence et effectivité des OQTF - Transparence et effectivité des OQTF
- Question écrite n° 12247 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 20/01/2026
- assurance maladie maternité - Dispositif d'alerte à la fraude aux médicaments pour les CPAM - Dispositif d'alerte à la fraude aux médicaments pour les CPAM
- Question écrite n° 12302 de Mme Delphine Lingemann
- Date de dépôt : 20/01/2026
- logement - Obligation de renouvellement des diagnostics de performance énergétique - Obligation de renouvellement des diagnostics de performance énergétique
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