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- Question écrite n° 15815 de M. Jean-Luc Bourgeaux
- Date de dépôt : 09/06/2026
- médecine - Pénurie de dermatologues - Pénurie de dermatologues
- Question écrite n° 15731 de M. Corentin Le Fur
- Date de dépôt : 09/06/2026
- assurance maladie maternité - Rendez-vous de santé non honorés et non annulés par les usagers - Rendez-vous de santé non honorés et non annulés par les usagers
- Question écrite n° 15823 de M. Jiovanny William
- Date de dépôt : 09/06/2026
- outre-mer - Exemption des RUP de l'obligation de carburant durable au départ de Paris - Exemption des RUP de l'obligation de carburant durable au départ de Paris
- Question orale sans débat n° 761 de M. Erwan Balanant
- Date de dépôt : 09/06/2026
- presse et livres - Protection du modèle informationnel français - Protection du modèle informationnel français
- Question écrite n° 15863 de Mme Sophie Pantel
- Date de dépôt : 09/06/2026
- santé - Amélioration du parcours de soins et de vie des personnes stomisées - Amélioration du parcours de soins et de vie des personnes stomisées
- Question écrite n° 15768 de Mme Marie Pochon
- Date de dépôt : 09/06/2026
- enseignement agricole - Situation des AVS dans l'enseignement agricole privé - Situation des AVS dans l'enseignement agricole privé
- Question écrite n° 15805 de Mme Ségolène Amiot
- Date de dépôt : 09/06/2026
- lieux de privation de liberté - Conditions de détention indignes à la maison d'arrêt de Nantes - Conditions de détention indignes à la maison d'arrêt de Nantes
- Question écrite n° 15847 de Mme Géraldine Bannier
- Date de dépôt : 09/06/2026
- prestations familiales - Incohérences du dispositif PreParE - Incohérences du dispositif PreParE
- Question écrite n° 15728 de Mme Anne Bergantz
- Date de dépôt : 09/06/2026
- assurance maladie maternité - Déremboursement des prescriptions des médecins non conventionnés (secteur 3) - Déremboursement des prescriptions des médecins non conventionnés (secteur 3)
- Question écrite n° 15763 de Mme Hélène Laporte
- Date de dépôt : 09/06/2026
- enfants - Autorisation de sortie de territoire - Enfants placés - Autorisation de sortie de territoire - Enfants placés
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