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- Question écrite n° 14205 de M. Stéphane Buchou
- Date de dépôt : 14/04/2026
- aquaculture et pêche professionnelle - Filière conchylicole française face à la hausse des prix du carburant - Filière conchylicole française face à la hausse des prix du carburant
- Question écrite n° 14304 de M. René Lioret
- Date de dépôt : 14/04/2026
- maladies - Prise en charge du syndrome des ovaires polykystiques (SOPK) - Prise en charge du syndrome des ovaires polykystiques (SOPK)
- Question écrite n° 14288 de M. Philippe Bonnecarrère
- Date de dépôt : 14/04/2026
- industrie - Bilan et perspectives du dispositif APLD-Rebond - Bilan et perspectives du dispositif APLD-Rebond
- Question écrite n° 14318 de M. Mickaël Bouloux
- Date de dépôt : 14/04/2026
- papiers d'identité - Généralisation de France Identité et prévention des usurpations d'identité - Généralisation de France Identité et prévention des usurpations d'identité
- Question écrite n° 14299 de M. Sylvain Carrière
- Date de dépôt : 14/04/2026
- logement - Intégration des publics prioritaires dans les projets d'habitats participatifs - Intégration des publics prioritaires dans les projets d'habitats participatifs
- Question écrite n° 14208 de M. Christophe Plassard
- Date de dépôt : 14/04/2026
- aquaculture et pêche professionnelle - Prix du carburant et conséquences sur la conchyliculture - Prix du carburant et conséquences sur la conchyliculture
- Question écrite n° 14321 de M. Sébastien Saint-Pasteur
- Date de dépôt : 14/04/2026
- personnes handicapées - Inquiétudes sur INCLUSCOL pour l'aménagement des examens - Inquiétudes sur INCLUSCOL pour l'aménagement des examens
- Question écrite n° 14257 de M. Julien Brugerolles
- Date de dépôt : 14/04/2026
- enseignement - Nécessité de repenser la carte scolaire en milieu rural - Nécessité de repenser la carte scolaire en milieu rural
- Question écrite n° 14237 de Mme Nadine Lechon
- Date de dépôt : 14/04/2026
- déchets - REP bâtiment : dysfonctionnements et double paiement des artisans - REP bâtiment : dysfonctionnements et double paiement des artisans
- Question écrite n° 14329 de M. Thomas Portes
- Date de dépôt : 14/04/2026
- politique extérieure - Alerte accord du 29 janvier 2026 entre Damas et les forces syriennes kurdes - Alerte accord du 29 janvier 2026 entre Damas et les forces syriennes kurdes
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