134793 résultats trouvés
- Question écrite n° 15020 de M. Édouard Bénard
- Date de dépôt : 12/05/2026
- enseignement supérieur - Augmentation massive des frais d'inscription pour les étudiants non européens - Augmentation massive des frais d'inscription pour les étudiants non européens
- Question écrite n° 15047 de M. Frédéric Valletoux
- Date de dépôt : 12/05/2026
- fonction publique territoriale - Règles d'amortissement et centres de gestion de la FPT - Règles d'amortissement et centres de gestion de la FPT
- Question écrite n° 15110 de Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes)
- Date de dépôt : 12/05/2026
- santé - Encadrement vente boissons énergisantes - effets sur la santé des adolescents - Encadrement vente boissons énergisantes - effets sur la santé des adolescents
- Question écrite n° 15121 de M. Kévin Pfeffer
- Date de dépôt : 12/05/2026
- sécurité sociale - Illégalité des modalités de calcul des rachats des prestations des mineurs - Illégalité des modalités de calcul des rachats des prestations des mineurs
- Question écrite n° 15113 de M. Emmanuel Mandon
- Date de dépôt : 12/05/2026
- santé - Situation de la prématurité en France - Situation de la prématurité en France
- Question écrite n° 14997 de Mme Cendrine Chazé
- Date de dépôt : 12/05/2026
- cours d'eau, étangs et lacs - Conséquences de la politique de « continuité écologique des cours d'eau » - Conséquences de la politique de « continuité écologique des cours d'eau »
- Question écrite n° 14975 de Mme Mathilde Hignet
- Date de dépôt : 12/05/2026
- animaux - Destruction des nids de frelons asiatiques - Destruction des nids de frelons asiatiques
- Question écrite n° 14983 de M. Philippe Lottiaux
- Date de dépôt : 12/05/2026
- assurance maladie maternité - Déremboursement des prescriptions des médecins non-conventionnels - Déremboursement des prescriptions des médecins non-conventionnels
- Question écrite n° 15099 de Mme Constance Le Grip
- Date de dépôt : 12/05/2026
- politique extérieure - Situation des communautés chrétiennes au Nigeria - Situation des communautés chrétiennes au Nigeria
- Question écrite n° 15112 de M. Pierre Cordier
- Date de dépôt : 12/05/2026
- santé - Prise en charge des nouveau-nés prématurés - Prise en charge des nouveau-nés prématurés
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