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N° 2405 rapport - Rapport de Mme Marie-Noëlle Battistel et M. Philippe Bolo sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Philippe Bolo et plusieurs de leurs collègues visant à relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique (2334 rectifié).: Date de dépôt : 28/01/2026; Voir le dossier (Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique)
N° 2399 rapport d'information - Rapport d'information de M. Bruno Fuchs, Mme Sophia Chikirou, M. Hervé Berville et M. Marc de Fleurian déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur le déplacement d'une délégation de la commission à New York à l'occasion de la 80ème Assemblée générale des Nations unies, à l'automne 2025: Date de dépôt : 28/01/2026; Voir le dossier (Le déplacement d'une délégation de la commission des Affaires étrangères à New York à l'occasion de la 80ème Assemblée générale des Nations unies, à l'automne 2025)
N° 2402 rapport - Rapport de Mme Isabelle Rauch sur la proposition de résolution européenne de Mme Isabelle Rauch sur le télétravail frontalier (n°1759).: Date de dépôt : 28/01/2026; Voir le dossier (Le télétravail frontalier)
N° 2403 rapport - Rapport de Mme Isabelle Rauch sur la proposition de résolution européenne de Mme Isabelle Rauch sur l'affiliation sociale des enfants de travailleurs frontaliers (n°1760).: Date de dépôt : 28/01/2026; Voir le dossier (L'affiliation sociale des enfants de travailleurs frontaliers)
N° 2404 rapport - Rapport de Mme Isabelle Rauch sur la proposition de résolution européenne de Mme Isabelle Rauch relative aux allocations chômage des travailleurs frontaliers (n°1893).: Date de dépôt : 28/01/2026; Voir le dossier (Allocations chômage des travailleurs frontaliers)
N° 2395 rapport - Rapport de M. Bertrand Sorre, M. Romain Daubié, M. Christophe Proença et Mme Véronique Riotton de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi relative à l'organisation des jeux olympiques et paralympiques de 2030.: Date de dépôt : 27/01/2026; Voir le dossier (Projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030)
N° 2370 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Virginie Duby-Muller, Mme Agnès Firmin Le Bodo et Mme Karine Lebon déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur l'égalité salariale: Date de dépôt : 27/01/2026; Voir le dossier (L'égalité salariale)
N° 2369 rapport - Rapport de M. Philippe Latombe sur la proposition de résolution de Mme Cyrielle Chatelain et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission d'enquête sur les dépendances structurelles et les vulnérabilités systémiques dans le secteur du numérique et les risques pour l'indépendance de la France (2245).: Date de dépôt : 27/01/2026; Voir le dossier (Les dépendances structurelles et les vulnérabilités systémiques dans le secteur du numérique et les risques pour l'indépendance de la France)
N° 2367 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Dieynaba Diop déposé, en application de l'article 29 du Règlement, au nom de la section française de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie (A.P.F) sur l'activité de cette Assemblée au cours de la session 2024-2025: Date de dépôt : 26/01/2026; Voir le dossier (L'activité de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie au cours de la session 2024-2025)
N° 2360 rapport - Rapport de Mme Marie-Charlotte Garin et M. Paul Christophe sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Paul Christophe et plusieurs de ses collègues visant à mettre fin au devoir conjugal (2175).: Date de dépôt : 21/01/2026; Voir le dossier (Mettre fin au devoir conjugal)

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