173833 résultats trouvés
- Question écrite n° 18828 de M. Antoine Villedieu
- Date de dépôt : 06/10/2026
- professions et activités sociales - Mobilisation des aides à domicile de l'ADMR - Mobilisation des aides à domicile de l'ADMR
- Amendement n° 80 - MODERNISER ET RÉÉQUILIBRER LE FONCTIONNEMENT DU TITRE-RESTAURANT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2892
- Date de dépôt : 06/10/2026
- Amendement de M. Naegelen, rapporteur - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant)
- Question écrite n° 18653 de M. Raphaël Arnault
- Date de dépôt : 06/10/2026
- assurance maladie maternité - Prise en charge des transports sanitaires bariatriques - Prise en charge des transports sanitaires bariatriques
- Question écrite n° 18788 de M. Elie Califer
- Date de dépôt : 06/10/2026
- outre-mer - Création d'une OIN dédiée à la reconstruction des réseaux d'eau en Guadeloupe - Création d'une OIN dédiée à la reconstruction des réseaux d'eau en Guadeloupe
- Question écrite n° 18768 de M. Matthieu Bloch
- Date de dépôt : 06/10/2026
- logement - Modification du coefficient de conversion de l'électricité - Modification du coefficient de conversion de l'électricité
- Question écrite n° 18735 de Mme Sandrine Dogor-Such
- Date de dépôt : 06/10/2026
- état civil - Difficultés rencontrées par les officiers d'état civil - Difficultés rencontrées par les officiers d'état civil
- Amendement n° 81 - MODERNISER ET RÉÉQUILIBRER LE FONCTIONNEMENT DU TITRE-RESTAURANT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2892
- Date de dépôt : 06/10/2026
- Amendement de M. Naegelen, rapporteur - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant)
- Question écrite n° 18682 de M. Julien Limongi
- Date de dépôt : 06/10/2026
- communes - Insuffisance des crédits de paiement pour la DETR en 2026 - Insuffisance des crédits de paiement pour la DETR en 2026
- Question écrite n° 18794 de M. Max Mathiasin
- Date de dépôt : 06/10/2026
- outre-mer - Prix exorbitant des billets d'avion pour les Ultramarins - Prix exorbitant des billets d'avion pour les Ultramarins
- Amendement n° 82 - MODERNISER ET RÉÉQUILIBRER LE FONCTIONNEMENT DU TITRE-RESTAURANT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2892
- Date de dépôt : 06/10/2026
- Amendement de M. Naegelen, rapporteur - Article 3 - Non renseigné
- Voir le dossier (Moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant)
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