155035 résultats trouvés
- Question écrite n° 15969 de Mme Caroline Colombier
- Date de dépôt : 16/06/2026
- établissements de santé - Dégradation préoccupante de l'accès aux soins dans le département de la Charente - Dégradation préoccupante de l'accès aux soins dans le département de la Charente
- Question écrite n° 16101 de M. Hadrien Clouet
- Date de dépôt : 16/06/2026
- travail - Démantèlement de l'IRES - Démantèlement de l'IRES
- Question écrite n° 15945 de M. Thomas Portes
- Date de dépôt : 16/06/2026
- enfants - Insuffisance des moyens consacrés à l'accueil du jeune enfant - Insuffisance des moyens consacrés à l'accueil du jeune enfant
- Question écrite n° 15954 de M. Iñaki Echaniz
- Date de dépôt : 16/06/2026
- enseignement agricole - Statut des AESH des établissements agricoles privés et les MFR - Statut des AESH des établissements agricoles privés et les MFR
- Question écrite n° 15957 de Mme Claudia Rouaux
- Date de dépôt : 16/06/2026
- enseignement supérieur - Inégalités sociales face à la procédure Parcoursup - Inégalités sociales face à la procédure Parcoursup
- Question écrite n° 16093 de Mme Pauline Cestrières
- Date de dépôt : 16/06/2026
- transports aériens - Participation de l'État au financement de la liaison aérienne Rodez-Paris - Participation de l'État au financement de la liaison aérienne Rodez-Paris
- Question écrite n° 15974 de M. Julien Rancoule
- Date de dépôt : 16/06/2026
- étrangers - Travail illégal sur les plateformes de livraison de repas - Travail illégal sur les plateformes de livraison de repas
- Question écrite n° 15947 de Mme Marie-Charlotte Garin
- Date de dépôt : 16/06/2026
- enfants - Protection des mineurs face aux contenus sensibles dans les BD et mangas - Protection des mineurs face aux contenus sensibles dans les BD et mangas
- Question écrite n° 15922 de M. Julien Brugerolles
- Date de dépôt : 16/06/2026
- commerce et artisanat - Carrefour : multiplication des transferts en location-gérance - Carrefour : multiplication des transferts en location-gérance
- Question écrite n° 16068 de Mme Alix Fruchon
- Date de dépôt : 16/06/2026
- ruralité - Ouverture et réouverture de débits de boissons sur l'ensemble du territoire - Ouverture et réouverture de débits de boissons sur l'ensemble du territoire
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