Résultats de la recherche - Assemblée nationale

152327 résultats trouvés

Question écrite n° 17025 de M. Jean-Luc Warsmann: Date de dépôt : 14/07/2026; santé - Politiques de prévention en santé - Politiques de prévention en santé
Question écrite n° 16809 de Mme Sylvie Bonnet: Date de dépôt : 14/07/2026; agroalimentaire - Financement de l'INAO pour 2027 - Financement de l'INAO pour 2027
Question écrite n° 16916 de Mme Florence Herouin-Léautey: Date de dépôt : 14/07/2026; fonctionnaires et agents publics - Absence de décrets relatifs à la mise en oeuvre de la rupture conventionnelle - Absence de décrets relatifs à la mise en oeuvre de la rupture conventionnelle
Question écrite n° 16858 de M. Antoine Valentin: Date de dépôt : 14/07/2026; défense - Antimoine : quatorze ans d'inaction face à une dépendance stratégique documentée - Antimoine : quatorze ans d'inaction face à une dépendance stratégique documentée
Question écrite n° 16829 de Mme Sophie Blanc: Date de dépôt : 14/07/2026; audiovisuel et communication - Critères retenus par l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle - Critères retenus par l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle
Question écrite n° 16875 de M. Aurélien Saintoul: Date de dépôt : 14/07/2026; élevage - Surmortalité des animaux d'élevage lors des canicules - Surmortalité des animaux d'élevage lors des canicules
Question écrite n° 16912 de Mme Sarah Legrain: Date de dépôt : 14/07/2026; finances publiques - Recouvrement des amendes pénales et effets sociaux par la DGFiP - Recouvrement des amendes pénales et effets sociaux par la DGFiP
Question écrite n° 16900 de Mme Perrine Goulet: Date de dépôt : 14/07/2026; établissements de santé - Adaptation du patrimoine hospitalier aux épisodes de fortes chaleurs - Adaptation du patrimoine hospitalier aux épisodes de fortes chaleurs
Question écrite n° 16925 de M. Vincent Rolland: Date de dépôt : 14/07/2026; formation professionnelle et apprentissage - Coupes budgétaires pour les CFA et l'apprentissage - Coupes budgétaires pour les CFA et l'apprentissage
Question écrite n° 17045 de Mme Emeline Rey-Rinchet: Date de dépôt : 14/07/2026; taxis - Situation économique des taxis en Lot-et-Garonne - Situation économique des taxis en Lot-et-Garonne