724 résultats trouvés
- N° 2078 rapport - Rapport de M. Philippe Juvin sur le projet de loi de finances de fin de gestion, après engagement de la procédure accélérée, pour 2025 (n°2068).
- Date de dépôt : 13/11/2025
- Voir le dossier (Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025)
- N° 2076 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Anchya Bamana, M. Perceval Gaillard et Mme Maud Petit déposé par la délégation aux outre-mer sur la place des outre-mer dans la diplomatie française
- Date de dépôt : 13/11/2025
- Voir le dossier (La place des outre-mer dans la diplomatie française)
- N° 2074 rapport - Rapport de M. David Ros établi au nom de l'office, sur la science dans la mêlée pour une nation sportive
- Date de dépôt : 13/11/2025
- Voir le dossier (La science dans la mêlée pour une nation sportive)
- N° 2070 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Julie Ozenne et M. Freddy Sertin déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'état des cours d'eau
- Date de dépôt : 12/11/2025
- Voir le dossier (L'état des cours d'eau)
- N° 2071 rapport - Rapport de M. Didier Le Gac et M. Stéphane Delautrette sur la proposition de loi, adoptée avec modifications, par le Sénat, en deuxième lecture, portant création d'un statut de l'élu local (n°1997).
- Date de dépôt : 12/11/2025
- Voir le dossier (Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local)
- N° 2069 rapport - Rapport de Mme Hélène Laporte et Mme Aurélie Trouvé déposé en application de l'article 148 du règlement, par la commission des affaires économiques, en conclusion des travaux sur la pétition n° 3014 du 10 juillet 2025 « Non à la loi Duplomb, pour la santé, la sécurité, l'intelligence collective »
- Date de dépôt : 10/11/2025
- Voir le dossier (Rapport sur la pétition n° 3014 du 10 juillet 2025 « Non à la loi Duplomb, pour la santé, la sécurité, l'intelligence collective »)
- N° 2063 tome IV - Avis de Mme Karine Lebon sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906).
- Date de dépôt : 06/11/2025
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
- N° 2063 tome I - Avis de M. Christophe Bentz sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906).
- Date de dépôt : 06/11/2025
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
- N° 2063 tome III - Avis de M. Didier Le Gac sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906).
- Date de dépôt : 06/11/2025
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
- N° 2063 tome II - Avis de Mme Christine Le Nabour sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906).
- Date de dépôt : 06/11/2025
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
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