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Question écrite n° 15876 de M. Julien Odoul
Date de dépôt : 09/06/2026
sécurité des biens et des personnes - Violences urbaines et impréparation avant la Coupe du monde 2026 - Violences urbaines et impréparation avant la Coupe du monde 2026
Question écrite n° 15848 de Mme Marietta Karamanli
Date de dépôt : 09/06/2026
professions de santé - Fiabilisation des CESP et respect des engagements contractuels - Fiabilisation des CESP et respect des engagements contractuels
Question écrite n° 15738 de Mme Danièle Obono
Date de dépôt : 09/06/2026
chômage - Usage de l'IA et accessibilité des services numériques au sein de France Travail - Usage de l'IA et accessibilité des services numériques au sein de France Travail
Question écrite n° 15839 de Mme Sophie Blanc
Date de dépôt : 09/06/2026
pharmacie et médicaments - Fragilisation du réseau des pharmacies d'officine - Fragilisation du réseau des pharmacies d'officine
Question écrite n° 15787 de M. Karim Benbrahim
Date de dépôt : 09/06/2026
fonction publique hospitalière - Extension de la prime Ségur dans la fonction publique hospitalière - Extension de la prime Ségur dans la fonction publique hospitalière
Question écrite n° 15874 de Mme Monique Griseti
Date de dépôt : 09/06/2026
sécurité des biens et des personnes - Pré-positionnement des moyens aériens de lutte contre les feux de forêt - Pré-positionnement des moyens aériens de lutte contre les feux de forêt
Question écrite n° 15732 de Mme Colette Capdevielle
Date de dépôt : 09/06/2026
audiovisuel et communication - Reconnaissance des chaînes de télévision locales comme SIG - Reconnaissance des chaînes de télévision locales comme SIG
Question écrite n° 15769 de Mme Christine Pirès Beaune
Date de dépôt : 09/06/2026
enseignement agricole - Situation des AVS de l'enseignement agricole privé et des MFR - Situation des AVS de l'enseignement agricole privé et des MFR
Question écrite n° 15739 de M. Michaël Taverne
Date de dépôt : 09/06/2026
commerce et artisanat - Facturation électronique obligatoire et coûts pour les entreprises - Facturation électronique obligatoire et coûts pour les entreprises
Question écrite n° 15882 de M. Julien Brugerolles
Date de dépôt : 09/06/2026
télécommunications - Aide aux travaux pour raccordement à la fibre - Aide aux travaux pour raccordement à la fibre