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- Question écrite n° 14396 de M. Thomas Ménagé
- Date de dépôt : 21/04/2026
- animaux - Menace de l'acarien Tropilaelaps pour la filière apicole française - Menace de l'acarien Tropilaelaps pour la filière apicole française
- Question orale sans débat n° 696 de Mme Josiane Corneloup
- Date de dépôt : 21/04/2026
- sports - Soutien financier aux associations et clubs sportifs - Soutien financier aux associations et clubs sportifs
- Question écrite n° 14390 de M. Thomas Ménagé
- Date de dépôt : 21/04/2026
- agriculture - Situation au Moyen-Orient et risques pour l'approvisionnement en engrais azotés - Situation au Moyen-Orient et risques pour l'approvisionnement en engrais azotés
- Question orale sans débat n° 707 de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback
- Date de dépôt : 21/04/2026
- aide aux victimes - Traitement des victimes du délit d'usurpation d'identité - Traitement des victimes du délit d'usurpation d'identité
- Question écrite n° 14471 de M. Jean-François Portarrieu
- Date de dépôt : 21/04/2026
- examens, concours et diplômes - Accès aux places d'examen du permis de conduire - Accès aux places d'examen du permis de conduire
- Question écrite n° 14577 de M. Hervé Saulignac
- Date de dépôt : 21/04/2026
- santé - Conditions d'accueil et d'hébergement des parents en néonatologie - Conditions d'accueil et d'hébergement des parents en néonatologie
- Question orale sans débat n° 718 de M. Alexandre Dufosset
- Date de dépôt : 21/04/2026
- enseignement maternel et primaire - Fermeture de classes dans les communes de la 18e circonscription du Nord - Fermeture de classes dans les communes de la 18e circonscription du Nord
- Question écrite n° 14584 de Mme Soumya Bourouaha
- Date de dépôt : 21/04/2026
- santé - Se doter de moyens pour lutter contre la mortalité infantile - Se doter de moyens pour lutter contre la mortalité infantile
- Question orale sans débat n° 699 de Mme Constance Le Grip
- Date de dépôt : 21/04/2026
- aménagement du territoire - Avenir du quartier d'affaires de La Défense - Avenir du quartier d'affaires de La Défense
- Question écrite n° 14420 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 21/04/2026
- commerce et artisanat - Réforme de la facturation électronique et recours aux plateformes privées - Réforme de la facturation électronique et recours aux plateformes privées
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