154269 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 117 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 16/09/2026
- Table ronde sur la situation et les perspectives économiques des équipementiers automobiles en France, réunissant :
- - Mme Caroline Sasia, vice-présidente exécutive du groupe Forvia, chargée des communications ;
- - M. David Meneses, vice-président éxécutif du groupe OPmobility et directeur des ressources humaines et du développement durable ;
- - M. Jean-Luc di Paola-Galloni, directeur délégué du groupe Valeo, chargé des affaires publiques et du développement durable.
- Compte rendu de réunion n° 116 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 16/09/2026
- - Nomination d'un rapporteur en vue de l'examen, en application de l'article 148 du Règlement, de la pétition n° 5174 (« Facturation électronique obligatoire, c'est non ! ») ;
- - Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi renforçant la responsabilité des locataires et des bailleurs dans le logement social (n° 3109) ;
- - Audition de M. Joël Fourny, président de CMA France.
- N° 3178 rapport d'information - Rapport d'information de M. Charles Rodwell déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les coûts et moyens budgétaires nécessaires pour mener une politique de lutte efficace contre l'immigration irrégulière et sur les mesures qui permettraient d'atténuer le coût de cette politique
- Date de dépôt : 16/09/2026
- Voir le dossier (DOSSIER : rapport d'information déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les coûts et moyens budgétaires nécessaires pour mener une politique de lutte efficace contre l'immigration irrégulière et sur les mesures qui permettraient d'atténuer le coût de cette politique)
- Question écrite n° 18194 de M. Sylvain Berrios
- Date de dépôt : 15/09/2026
- sécurité des biens et des personnes - Faciliter l'accès aux formations de maîtres-nageurs sauveteur - Faciliter l'accès aux formations de maîtres-nageurs sauveteur
- Question écrite n° 18209 de Mme Constance Le Grip
- Date de dépôt : 15/09/2026
- Union européenne - Financements européens du FEMYSO et lutte contre l'entrisme islamiste - Financements européens du FEMYSO et lutte contre l'entrisme islamiste
- Question écrite n° 18178 de M. Philippe Fait
- Date de dépôt : 15/09/2026
- politique sociale - Continuité du versement du RSA lors d'un changement de département de résidence - Continuité du versement du RSA lors d'un changement de département de résidence
- Question écrite n° 18164 de Mme Justine Gruet
- Date de dépôt : 15/09/2026
- médecine - Ouverture complémentaire - postes de stage pour les docteurs juniors en médecine - Ouverture complémentaire - postes de stage pour les docteurs juniors en médecine
- Question écrite n° 18096 de M. Emmanuel Mandon
- Date de dépôt : 15/09/2026
- animaux - Prolifération du moustique tigre et renforcement protection des populations - Prolifération du moustique tigre et renforcement protection des populations
- Question écrite n° 18133 de Mme Valérie Bazin-Malgras
- Date de dépôt : 15/09/2026
- enseignement - Inquiétudes sur la baisse du niveau scolaire - Inquiétudes sur la baisse du niveau scolaire
- Question écrite n° 18139 de Mme Danielle Brulebois
- Date de dépôt : 15/09/2026
- enseignement maternel et primaire - Modalités de mise en oeuvre de l'enseignement moral et civique école élémentaire - Modalités de mise en oeuvre de l'enseignement moral et civique école élémentaire
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats