147655 résultats trouvés
- Amendement n° 34 - MODERNISER ET SIMPLIFIER LA PROTECTION JURIDIQUE DES MAJEURS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2753
- Date de dépôt : 08/05/2026
- Amendement de Mme Capdevielle, Mme Allemand, M. Aviragnet, M. Baptiste, M. Barusseau, Mme Battistel, M. Baumel, M. Belhaddad, Mme Bellay, M. Benbrahim, M. Bouloux, Mme Bregman, M. Philippe Brun, M. Califer, M. Christophle, M. Courbon, M. David, M. Delaporte, M. Delautrette, Mme Diop, Mme Dombre Coste, M. Dufau, M. Echaniz, M. Eskenazi, M. Faure, Mme Froger, M. Fégné, M. Garot, Mme Godard, Mme Got, M. Guedj, M. Hablot, Mme Hadizadeh, Mme Herouin-Léautey, Mme Céline Hervieu, M. Hollande, M. Houlié, Mme Jourdan, Mme Karamanli, Mme Keloua Hachi, M. Leseul, M. Lhardit, Mme Mercier, M. Naillet, M. Oberti, Mme Pantel, M. Pena, Mme Pic, Mme Pirès Beaune, M. Potier, M. Pribetich, M. Proença, Mme Rossi, Mme Rouaux, M. Aurélien Rousseau, M. Roussel, Mme Runel, Mme Récalde, M. Saint-Pasteur, Mme Santiago, M. Saulignac, M. Simion, M. Sother, Mme Thiébault-Martinez, Mme Thomin, M. Vallaud, M. Vicot, M. William et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Après l'article 6 - Non renseigné
- Voir le dossier (Moderniser et simplifier la protection juridique des majeurs)
- Amendement n° 11 - GARANTIR LE DROIT D’ACCÈS AUX ORIGINES PERSONNELLES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2757
- Date de dépôt : 08/05/2026
- Amendement de M. Bouyx - Après l'article 3 TER - Non renseigné
- Voir le dossier (Garantir le droit d’accès aux origines personnelles)
- Amendement n° 30 - PARCOURS INCLUSIF DES ENFANTS À BESOINS ÉDUCATIFS PARTICULIERS - Nouvelle Lecture - n° 2751
- Date de dépôt : 08/05/2026
- Amendement de M. Bodart, Mme Abadie-Amiel, M. Bataille, M. Bruneau, M. Castellani, M. Colombani, M. de Courson, Mme de Pélichy, M. Favennec-Bécot, M. Habib, M. Huwart, M. Lenormand, Mme Létard, M. Mathiasin, M. Mazaury, M. Molac, M. Naegelen, Mme Sanquer, M. Serva, M. Taupiac, M. Viry, M. Warsmann et Mme Youssouffa - Article 3 BIS B - Non renseigné
- Voir le dossier (Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap)
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 07 mai 2026
- Date de séance : 07/05/2026
- 1. Actualisation de la programmation militaire pour les années 2024 à 2030
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 07 mai 2026
- Date de séance : 07/05/2026
- 1. Actualisation de la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 07 mai 2026
- Date de séance : 07/05/2026
- 1. Actualisation de la programmation militaire pour les années 2024 à 2030
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Amendement n° 50 - RELATIVE À L'ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1560
- Date de dépôt : 07/05/2026
- Amendement de Mme Mesmeur, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, Mme Bentorki, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Aurélien Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Article 11 BIS - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel)
- Amendement n° 52 - RELATIVE À L'ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1560
- Date de dépôt : 07/05/2026
- Amendement de Mme Mesmeur, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, Mme Bentorki, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Aurélien Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Article 10 - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel)
- Amendement n° 86 - POUR UNE MONTAGNE VIVANTE ET SOUVERAINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2755
- Date de dépôt : 07/05/2026
- Amendement de M. Ray et M. Jean-Pierre Vigier - Après l'article 9 - Non renseigné
- Voir le dossier (Pour une montagne vivante et souveraine)
- Amendement n° 114 - RELATIVE À L'ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1560
- Date de dépôt : 07/05/2026
- Amendement de M. Bodart, M. Bruneau et Mme Sanquer - Article 2 BIS - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats