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- Question écrite n° 16074 de Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes)
- Date de dépôt : 16/06/2026
- santé - Régularisation utilisation matériels exploration par opticiens en téléexpertise - Régularisation utilisation matériels exploration par opticiens en téléexpertise
- Question écrite n° 16077 de M. Arthur Delaporte
- Date de dépôt : 16/06/2026
- santé - Situation de la périnatalité et néonatologie en France - Situation de la périnatalité et néonatologie en France
- Question écrite n° 15921 de M. Julien Rancoule
- Date de dépôt : 16/06/2026
- collectivités territoriales - Sur la gestion des arrêts maladie longue durée au sein des collectivités - Sur la gestion des arrêts maladie longue durée au sein des collectivités
- Question écrite n° 16059 de M. Thomas Portes
- Date de dépôt : 16/06/2026
- religions et cultes - Clause de neutralité et discrimination religieuse en entreprise - Clause de neutralité et discrimination religieuse en entreprise
- Question écrite n° 16028 de Mme Marie-Charlotte Garin
- Date de dépôt : 16/06/2026
- nouvelles technologies - Intelligence artificielle : une menace pour les artistes et la diversité culture - Intelligence artificielle : une menace pour les artistes et la diversité culture
- Question écrite n° 16046 de Mme Christine Loir
- Date de dépôt : 16/06/2026
- personnes handicapées - Délais MDPH : quand l'administration freine l'emploi - Délais MDPH : quand l'administration freine l'emploi
- Question écrite n° 16024 de M. Boris Tavernier
- Date de dépôt : 16/06/2026
- médecine - Pénurie de dermatologues et accès aux soins des Français - Pénurie de dermatologues et accès aux soins des Français
- Question écrite n° 15928 de Mme Soumya Bourouaha
- Date de dépôt : 16/06/2026
- culture - Réintégrer les syndicats d'artistes-auteurs dans les comités du 1 % artistique - Réintégrer les syndicats d'artistes-auteurs dans les comités du 1 % artistique
- Question écrite n° 15897 de Mme Pauline Cestrières
- Date de dépôt : 16/06/2026
- agriculture - Occupations illicites de terres agricoles : quel soutien aux exploitants ? - Occupations illicites de terres agricoles : quel soutien aux exploitants ?
- Question écrite n° 16105 de M. Cyril Tribuiani
- Date de dépôt : 16/06/2026
- urbanisme - Loi SRU et foncier rare - Loi SRU et foncier rare
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