152331 résultats trouvés
- Question écrite n° 16945 de Mme Andrée Taurinya
- Date de dépôt : 14/07/2026
- lieux de privation de liberté - Parc immobilier pénitentiaire et bouilloires thermiques en période de canicule - Parc immobilier pénitentiaire et bouilloires thermiques en période de canicule
- Question écrite n° 17016 de M. Christophe Naegelen
- Date de dépôt : 14/07/2026
- retraites : généralités - Surcote parentale - Surcote parentale
- Question écrite n° 17013 de Mme Sylvie Bonnet
- Date de dépôt : 14/07/2026
- retraites : généralités - Majoration de la durée d'assurance retraite pour enfant en cas de tutelle - Majoration de la durée d'assurance retraite pour enfant en cas de tutelle
- Question écrite n° 16819 de M. Aurélien Saintoul
- Date de dépôt : 14/07/2026
- animaux - Surmortalité des animaux domestiques lors des canicules - Surmortalité des animaux domestiques lors des canicules
- Question écrite n° 16981 de M. Antoine Valentin
- Date de dépôt : 14/07/2026
- politique extérieure - Sahel : évolution de la menace djihadiste après les retraits occidentaux - Sahel : évolution de la menace djihadiste après les retraits occidentaux
- Question écrite n° 17014 de Mme Christine Engrand
- Date de dépôt : 14/07/2026
- retraites : généralités - Pensions de réversion et situation fiscale des conjoints survivants - Pensions de réversion et situation fiscale des conjoints survivants
- Question écrite n° 16818 de M. Pierre-Yves Cadalen
- Date de dépôt : 14/07/2026
- animaux - Parcours responsable d'acquisition d'animaux et salons du chiot - Parcours responsable d'acquisition d'animaux et salons du chiot
- Question écrite n° 16823 de M. Lionel Tivoli
- Date de dépôt : 14/07/2026
- armes - Tireurs sportifs, détention d'armes - Tireurs sportifs, détention d'armes
- Question écrite n° 16808 de Mme Michèle Martinez
- Date de dépôt : 14/07/2026
- agriculture - Urgence pour les agriculteurs suite aux incendies dans les Pyrénées Orientales - Urgence pour les agriculteurs suite aux incendies dans les Pyrénées Orientales
- Question écrite n° 17030 de Mme Karen Erodi
- Date de dépôt : 14/07/2026
- sécurité des biens et des personnes - Inaction persistante de l'Etat sur les moyens des SDIS - Inaction persistante de l'Etat sur les moyens des SDIS
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