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- Question écrite n° 12792 de Mme Christelle D'Intorni
- Date de dépôt : 10/02/2026
- maladies - Soutien à la recherche pour les enfants atteints de neuropathie à axones géants - Soutien à la recherche pour les enfants atteints de neuropathie à axones géants
- Question écrite n° 12850 de M. Hadrien Clouet
- Date de dépôt : 10/02/2026
- santé - Démantèlement de l'expérimentation SECPa - Démantèlement de l'expérimentation SECPa
- Question écrite n° 12790 de M. Paul-André Colombani
- Date de dépôt : 10/02/2026
- maladies - Prise en charge thérapeutique de la maladie de Lapeyronie - Prise en charge thérapeutique de la maladie de Lapeyronie
- Question écrite n° 12931 de M. Philippe Latombe
- Date de dépôt : 17/02/2026
- enfants - Étude sur la résidence des enfants de parents séparés - Étude sur la résidence des enfants de parents séparés
- Question écrite n° 12723 de M. Christophe Proença
- Date de dépôt : 10/02/2026
- énergie et carburants - Filière photovoltaïque : emploi et compétitivité menacés par le retard de la PPE - Filière photovoltaïque : emploi et compétitivité menacés par le retard de la PPE
- Question écrite n° 12911 de M. Julien Limongi
- Date de dépôt : 17/02/2026
- défense - Régime d'indemnisation des militaires blessés en service - Régime d'indemnisation des militaires blessés en service
- Question écrite n° 3830 de M. Serge Muller
- Date de dépôt : 11/02/2025
- associations et fondations - Situation financière des associations - Situation financière des associations
- Question écrite n° 12753 de M. Raphaël Arnault
- Date de dépôt : 10/02/2026
- établissements de santé - Situation alarmante du centre hospitalier d'Avignon - Situation alarmante du centre hospitalier d'Avignon
- Question écrite n° 10400 de Mme Sandra Delannoy
- Date de dépôt : 21/10/2025
- nouvelles technologies - Mise en place d'outils d'intelligence artificielle pour la détection des fraudes - Mise en place d'outils d'intelligence artificielle pour la détection des fraudes
- Question écrite n° 12899 de M. Romain Daubié
- Date de dépôt : 17/02/2026
- commerce et artisanat - Pratiques de TikTok envers les TPE et les artisans - Pratiques de TikTok envers les TPE et les artisans
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