137525 résultats trouvés
- Question écrite n° 8182 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 01/07/2025
- sécurité des biens et des personnes - Réponses pénales au phénomène de piqûres sauvages - Réponses pénales au phénomène de piqûres sauvages
- Question écrite n° 14025 de M. Jean-Michel Jacques
- Date de dépôt : 07/04/2026
- aquaculture et pêche professionnelle - Mareyage confronté aux tensions énergétiques - Mareyage confronté aux tensions énergétiques
- Question écrite n° 12532 de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback
- Date de dépôt : 27/01/2026
- urbanisme - Réviser les avis défavorables des ABF bloquant des projets d'intérêt général - Réviser les avis défavorables des ABF bloquant des projets d'intérêt général
- Question écrite n° 3682 de Mme Sophie Blanc
- Date de dépôt : 04/02/2025
- établissements de santé - Hôpital de Perpignan - Hôpital de Perpignan
- Question écrite n° 11998 de M. Jean-Philippe Nilor
- Date de dépôt : 23/12/2025
- outre-mer - Champs d'application du Pass Sport - Champs d'application du Pass Sport
- Question écrite n° 14145 de M. Jocelyn Dessigny
- Date de dépôt : 07/04/2026
- politique extérieure - Persécutions des minorités chrétiennes en Syrie sous le régime d'Ahmed al-Shar - Persécutions des minorités chrétiennes en Syrie sous le régime d'Ahmed al-Shar
- Question écrite n° 12061 de Mme Élisabeth de Maistre
- Date de dépôt : 30/12/2025
- collectivités territoriales - Compensation financière liée au service public de la petite enfance - Compensation financière liée au service public de la petite enfance
- Question écrite n° 14167 de M. Guillaume Florquin
- Date de dépôt : 07/04/2026
- santé - Pénurie particulièrement préoccupante de dermatologues dans le Nord - Pénurie particulièrement préoccupante de dermatologues dans le Nord
- Question écrite n° 14155 de M. René Lioret
- Date de dépôt : 07/04/2026
- professions et activités sociales - Situation des accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH) - Situation des accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH)
- Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 25/09/2024
- Audition de M. Laurent Nuñez, préfet de police de Paris, sur le bilan des jeux olympiques et paralympiques de 2024 en matière de sécurité.
- Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution visant à réunir le Parlement en Haute Cour, en vue d'engager la procédure de destitution à l'encontre du Président de la République, prévue à l'article 68 de la Constitution et à la loi organique n° 2014-1392 du 24 novembre 2014 portant application de l'article 68 de la Constitution (n° 178).
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