Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question orale sans débat n° 292 de Mme Marianne Maximi: Date de dépôt : 25/03/2025; emploi et activité - PSE à Auchan et conséquences dans le Puy-de-Dôme - PSE à Auchan et conséquences dans le Puy-de-Dôme
Question orale sans débat n° 290 de Mme Agnès Firmin Le Bodo: Date de dépôt : 25/03/2025; transports par eau - Difficultés de la filière du transport maritime durable - Difficultés de la filière du transport maritime durable
Question orale sans débat n° 321 de Mme Caroline Yadan: Date de dépôt : 22/04/2025; politique extérieure - Financement de la Plateforme des ONG françaises pour la Palestine par l'AFD - Financement de la Plateforme des ONG françaises pour la Palestine par l'AFD
Question orale sans débat n° 334 de Mme Gisèle Lelouis: Date de dépôt : 22/04/2025; personnes handicapées - Départs de personnes en situation de handicap vers la Belgique - Départs de personnes en situation de handicap vers la Belgique
Question orale sans débat n° 298 de Mme Christine Engrand: Date de dépôt : 25/03/2025; personnes âgées - Allocation de solidarité aux personnes âgées - Allocation de solidarité aux personnes âgées
Question orale sans débat n° 300 de M. Emmanuel Fouquart: Date de dépôt : 25/03/2025; voirie - Achèvement et mise en service du contournement de Martigues/Port-de-Bouc - Achèvement et mise en service du contournement de Martigues/Port-de-Bouc
Question orale sans débat n° 296 de M. Jean-Luc Warsmann: Date de dépôt : 25/03/2025; État - Action de l'État dans les Ardennes - Action de l'État dans les Ardennes
Question orale sans débat n° 297 de M. Joël Bruneau: Date de dépôt : 25/03/2025; lieux de privation de liberté - Devenir de l'ancienne maison d'arrêt de Caen - Devenir de l'ancienne maison d'arrêt de Caen
Question orale sans débat n° 291 de M. Sylvain Berrios: Date de dépôt : 25/03/2025; collectivités territoriales - Révision du Fonds national de garantie individuelle des ressources (FNGIR) - Révision du Fonds national de garantie individuelle des ressources (FNGIR)
Amendement n° 505 - DROIT À L'AIDE À MOURIR - deuxième lecture - n° 2453: Date de dépôt : 11/02/2026; Amendement de Mme Mansouri, M. Valentin, M. Allegret-Pilot, M. Trébuchet, Mme Ricourt Vaginay, Mme Lorho, Mme Besse, M. Verny, M. Michelet, M. Bentz et M. Golliot - Article 15 - Rejeté; Voir le dossier (Fin de vie)