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Question écrite n° 5787 de M. Frédéric Maillot
Date de dépôt : 08/04/2025
outre-mer - Lancement des essais cliniques de l'Heberprot-P en outre-mer - Lancement des essais cliniques de l'Heberprot-P en outre-mer
Question écrite n° 10045 de Mme Claudia Rouaux
Date de dépôt : 07/10/2025
commerce et artisanat - Régulation du métier de tatoueur - Régulation du métier de tatoueur
Question écrite n° 9770 de M. Pierre Meurin
Date de dépôt : 23/09/2025
agriculture - Concurrence extra-européenne dans le domaine viticole - Concurrence extra-européenne dans le domaine viticole
Question écrite n° 10432 de M. Hadrien Clouet
Date de dépôt : 21/10/2025
politique extérieure - Droit à l'IVG pour les Françaises aux USA - Droit à l'IVG pour les Françaises aux USA
Question écrite n° 5593 de M. Marc Chavent
Date de dépôt : 01/04/2025
maladies - Recherche et soutien aux patients atteints de la maladie génétique rare GRIN1 - Recherche et soutien aux patients atteints de la maladie génétique rare GRIN1
Question écrite n° 7399 de M. Gérard Leseul
Date de dépôt : 10/06/2025
nuisances - Exposition au bruit - Exposition au bruit
Question écrite n° 1015 de M. Charles de Courson
Date de dépôt : 15/10/2024
santé - Méthodologie et calcul du nombre de décès en France lié au tabagisme - Méthodologie et calcul du nombre de décès en France lié au tabagisme
Question écrite n° 10576 de M. Alexandre Allegret-Pilot
Date de dépôt : 28/10/2025
justice - Encadrement des communications judiciaires internationales - Encadrement des communications judiciaires internationales
Question écrite n° 1666 de M. Maxime Michelet
Date de dépôt : 05/11/2024
enseignement supérieur - Lisibilité et transparence des diplômes dispensées par les écoles de management - Lisibilité et transparence des diplômes dispensées par les écoles de management
Question écrite n° 12661 de M. Alexis Corbière
Date de dépôt : 03/02/2026
sports - Coupe du monde de football : la France ne doit pas jouer aux USA - Coupe du monde de football : la France ne doit pas jouer aux USA