Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 3843 de M. Matthieu Bloch: Date de dépôt : 11/02/2025; bâtiment et travaux publics - Hausses successives des éco-contributions pour la filière bois - Hausses successives des éco-contributions pour la filière bois
Question écrite n° 4293 de Mme Graziella Melchior: Date de dépôt : 18/02/2025; professions de santé - Simplification: interopérabilité entre RESID-ESMS et logiciels métiers des SSIAD - Simplification: interopérabilité entre RESID-ESMS et logiciels métiers des SSIAD
Question écrite n° 14893 de M. Emmanuel Taché: Date de dépôt : 05/05/2026; lieux de privation de liberté - Surpopulation carcérale et pénurie de surveillants : l'urgence régalienne - Surpopulation carcérale et pénurie de surveillants : l'urgence régalienne
Question écrite n° 14846 de M. Alexis Corbière: Date de dépôt : 05/05/2026; enseignement - Effondrement de la médecine scolaire en Seine-Saint-Denis - Effondrement de la médecine scolaire en Seine-Saint-Denis
Question écrite n° 14896 de M. Lionel Causse: Date de dépôt : 05/05/2026; logement : aides et prêts - Difficultés d'articulation entre le Loc'Avantages et le LLI - Difficultés d'articulation entre le Loc'Avantages et le LLI
Question écrite n° 14903 de M. Alexandre Sabatou: Date de dépôt : 05/05/2026; nouvelles technologies - Intégration effective des outils d'IA dans l'administration - Intégration effective des outils d'IA dans l'administration
Question écrite n° 12300 de Mme Julie Laernoes: Date de dépôt : 20/01/2026; justice - Transfert des enquêtes sociales rapides - Transfert des enquêtes sociales rapides
Amendement n° 64 - PROTECTION ET ACCOMPAGNEMENT DES PARENTS D'ENFANTS ATTEINTS D'UN CANCER, D'UNE MALADIE GRAVE OU D'UN HANDICAP - deuxième lecture - n° 2538: Date de dépôt : 02/05/2026; Amendement de M. Lucas-Lundy, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, M. Biteau, M. Arnaud Bonnet, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Davi, M. Duplessy, M. Fournier, Mme Garin, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, Mme Ozenne, M. Peytavie, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, M. Roumégas, Mme Sandrine Rousseau, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian, M. Tavernier, M. Thierry et Mme Voynet - Article 9 - Non renseigné; Voir le dossier (Optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps)
Amendement n° 8 - POUR UNE MONTAGNE VIVANTE ET SOUVERAINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2595: Date de dépôt : 30/04/2026; Amendement de M. Jolly - Après l'article 6 - Non renseigné; Voir le dossier (Pour une montagne vivante et souveraine)
Amendement n° 11 - POUR UNE MONTAGNE VIVANTE ET SOUVERAINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2595: Date de dépôt : 30/04/2026; Amendement de M. Jolly - Après l'article 6 - Non renseigné; Voir le dossier (Pour une montagne vivante et souveraine)