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Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 31 octobre 2024
Date de séance : 31/10/2024
  1. 1. Restaurer un système de retraite plus juste
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 01/10/2024
  1. Audition de Mme Emmanuelle Cosse, présidente de l'Union sociale pour l'habitat (USH), sur la situation et les perspectives en matière de logement
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 06/11/2024
  1. - Projet de loi de finances pour 2025 (seconde partie) (n° 324) : Mission Travail, emploi et administration des ministères sociaux (suite) :
  2. Avis de M. Didier Le Gac, rapporteur
  3. Vote sur les crédits
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 06/11/2024
  1. Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi d'abrogation de la retraite à 64 ans (n° 438)
  2. Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à régulariser les praticiens et pharmaciens à diplôme hors Union européenne (n° 432)
  3. Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à reconnaître la pénibilité des métiers « féminisés » (n° 415)
  4. Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à instaurer une rémunération maximale dans les entreprises (n° 412)
  5. - Projet de loi de finances pour 2025 (seconde partie) (n° 324) : Mission Travail, emploi et administration des ministères sociaux :
  6. Audition de Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre du travail et de l'emploi
  7. Avis de M. Didier Le Gac, rapporteur
  8. Vote sur les crédits
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 29 octobre 2024
Date de séance : 29/10/2024
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 05 novembre 2024
Date de séance : 05/11/2024
  1. 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
  2. 2. Application de l’article 47-1 de la Constitution
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 11/09/2024
  1. Table ronde sur la rentrée scolaire réunissant des représentants des syndicats représentatifs d'enseignants du premier degré :
  2. - Fédération syndicale unitaire (FSU) – Mme Guislaine David, co-secrétaire générale de la FSU-Snuipp
  3. - Syndicat des Enseignants de l'UNSA (SE-UNSA) – Mme Johanna Cornou, référente nationale Direction, et M. Clément Peyrottes, référent national Maternelle
  4. - Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la formation professionnelle Force Ouvrière (FNEC-FP-FO) – M. Christophe Lalande, secrétaire fédéral
  5. - CFDT Éducation, Formation, Recherche publiques – Mme Caroline Brisedoux, secrétaire nationale, et M. Dominique Bruneau, secrétaire fédéral
  6. - CGT Educ'action – M. Jérome Sinot et Mme Eléna Blond, secrétaires nationaux
  7. - Syndicat National des Lycées, Collèges, Écoles et du Supérieur (SNALC) – M. Jean-Rémi Girard, président national, et M. Christophe Gruson, secrétaire national
  8. - Fédération Sud Éducation – Mme Nara Cladera, co-secrétaire fédérale et M. Benjamin Bauné, co-secrétaire fédéral
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 04 novembre 2024
Date de séance : 04/11/2024
  1. 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 05 novembre 2024
Date de séance : 05/11/2024
  1. 1. Hommage aux victimes des inondations en Espagne
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public
Date de réunion : 12/11/2024
  1. – Audition de Mme Florence Philbert, directrice générale des médias et des industries culturelles