155110 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 15/04/2026
- – La dette de l'Union européenne : communication de M. Kévin Mauvieux.
- - Nomination de rapporteurs d'information
- Compte rendu de réunion n° 59 - Commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public
- Date de réunion : 02/04/2026
- – Audition, ouverte à la presse, d'anciens dirigeants de France Télévisions : Mme Michèle Cotta, ancienne directrice générale de France 2, M. Patrice Duhamel, ancien directeur général de France Télévisions chargé des antennes et de la diversification des programmes, MM. Marc Tessier et Patrick de Carolis, anciens présidents de France Télévisions
- Compte rendu de réunion n° 40 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 15/04/2026
- Audition de Mme Monique Barbut, ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature et de M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique, sur le projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (n° 2632).
- Compte rendu de réunion n° 58 - Commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public
- Date de réunion : 01/04/2026
- – Audition conjointe, ouverte à la presse, de dirigeants de chaînes de télévision privées : M. Rodolphe Belmer, président-directeur général du groupe TF1 et président de LaFA (La Filière Audiovisuelle), M. Maxime Saada, président du directoire du groupe Canal +, M. David Larramendy, président-directeur général du groupe M6, et Mme Claire Léost, directrice générale de CMA Média
- Question écrite n° 10116 de M. Aurélien Lopez-Liguori
- Date de dépôt : 07/10/2025
- nouvelles technologies - Projet d'investissement au capital d'Exaion - Projet d'investissement au capital d'Exaion
- Question écrite n° 14542 de M. Bruno Clavet
- Date de dépôt : 21/04/2026
- police - Prime des policiers de la brigade d'aide et d'assistance aux victimes - Prime des policiers de la brigade d'aide et d'assistance aux victimes
- Question écrite n° 14377 de M. Stéphane Mazars
- Date de dépôt : 14/04/2026
- travail - CDD multi-remplacements : urgence à agir après un bilan positif - CDD multi-remplacements : urgence à agir après un bilan positif
- Question écrite n° 6783 de M. Stéphane Mazars
- Date de dépôt : 20/05/2025
- étrangers - Retard de publication de la liste des métiers en tension - Retard de publication de la liste des métiers en tension
- Question écrite n° 13397 de M. Olivier Falorni
- Date de dépôt : 10/03/2026
- communes - Pérennisation du dispositif Villages d'avenir - Pérennisation du dispositif Villages d'avenir
- Question écrite n° 11736 de Mme Annaïg Le Meur
- Date de dépôt : 16/12/2025
- finances publiques - Cession de créances indemnitaires par des organismes publics - Cession de créances indemnitaires par des organismes publics
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats