150937 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 358 de M. Yannick Monnet
- Date de dépôt : 03/06/2025
- enfants - Allocation de rentrée scolaire pour les pupilles de l'État - Allocation de rentrée scolaire pour les pupilles de l'État
- Question orale sans débat n° 359 de M. Nicolas Sansu
- Date de dépôt : 03/06/2025
- dépendance - Prise en charge de la dépendance et du grand âge dans le Cher - Prise en charge de la dépendance et du grand âge dans le Cher
- N° 2519 - Proposition de résolution de M. Manuel Bompard tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux dépendances critiques de la France à l'égard des États-Unis
- Date de dépôt : 20/02/2026
- Voir le dossier (Les dépendances critiques de la France à l'égard des États-Unis)
- Dossier législatif - Les dépendances critiques de la France à l’égard des États-Unis
- Compte rendu de réunion n° 14 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 29/10/2025
- Discussion générale, ouverte à la presse, et vote sur les crédits des missions « Sécurités » « Défense » et « Monde combattant, mémoire et liens avec la Nation ».
- N° 2250 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (n°2115).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales)
- Question orale sans débat n° 307 de M. Gérard Leseul
- Date de dépôt : 25/03/2025
- automobiles - Mise en place des ZFE - Mise en place des ZFE
- Question orale sans débat n° 345 de M. Aurélien Pradié
- Date de dépôt : 22/04/2025
- enfants - Chiffres catastrophiques de la mortalité infantile en France - Chiffres catastrophiques de la mortalité infantile en France
- Question orale sans débat n° 303 de M. Thibaut Monnier
- Date de dépôt : 25/03/2025
- urbanisme - Application de la loi SRU dans la commune de Châteauneuf-sur-Isère - Application de la loi SRU dans la commune de Châteauneuf-sur-Isère
- Question orale sans débat n° 305 de M. Théo Bernhardt
- Date de dépôt : 25/03/2025
- industrie - Quelles mesures de soutien pour l'entreprise ALM-MECA ? - Quelles mesures de soutien pour l'entreprise ALM-MECA ?
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