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- N° 2134 - Proposition de résolution de Mme Nadège Abomangoli visant à apporter une réponse diplomatique et humanitaire aux crimes commis au Soudan
- Date de dépôt : 25/11/2025
- Voir le dossier (Apporter une réponse diplomatique et humanitaire aux crimes commis au Soudan)
- Dossier législatif - Apporter une réponse diplomatique et humanitaire aux crimes commis au Soudan
- Compte rendu de réunion n° 20 - Mission d'information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France
- Date de réunion : 06/11/2025
- – Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Tranchand, président de l'Union nationale des associations familiales (UNAF), Mme Guillemette Leneveu, directrice générale, Mme Claire Ménard, chargée des relations parlementaires, et M. Yvon Serieyx, chargé de mission pôle économie
- Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 26/11/2025
- – Audition de représentants de l'I4CE
- N° 1046 - Proposition de résolution européenne de M. Frédéric Valletoux relative à la mise en oeuvre du Protocole de l'Organisation mondiale de la Santé pour « lutter contre le commerce illicite de tabac »
- Date de dépôt : 10/03/2025
- Voir le dossier (Mise en oeuvre du Protocole de l'Organisation Mondiale de la Santé pour « lutter contre le commerce illicite de tabac »)
- N° 2063 tome II - Avis de Mme Christine Le Nabour sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906).
- Date de dépôt : 06/11/2025
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
- N° 2140 - Proposition de résolution de Mme Véronique Riotton visant à soutenir la reconnaissance juridique de la notion d'apartheid fondée sur le genre
- Date de dépôt : 26/11/2025
- Voir le dossier (Soutenir la reconnaissance juridique de la notion d'apartheid fondée sur le genre)
- Dossier législatif - Soutenir la reconnaissance juridique de la notion d’apartheid fondée sur le genre
- Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 19/11/2025
- Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Heilbronn, envoyé spécial du président de la République française pour l'aide et la reconstruction de l'Ukraine.
- Dossier législatif - Commission d’enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
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